ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR
L’ÉDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE
Classification
Internationale
Type de
l’Education
C I T E
1997
Mai 2006, Réédition
ISBN 92-9189-036-7
UIS/TD/06-01
© UNESCO-UIS 2006
www.uis.unesco.org
Préface
La Classification internationale type de l'éducation (CITE) a été conçue par
l'UNESCO au début des années 70 pour constituer « un instrument de classement
permettant de rassembler, de compiler et de mettre en forme les statistiques éducatives
tant dans les différents pays que sur le plan international ». Elle a été approuvée par la
Conférence internationale de l'éducation lors de sa trente-cinquième session (Genève,
1975), puis par la Conférence générale de l'UNESCO quand celle-ci a adopté la
Recommandation révisée relative à la normalisation des statistiques de l'éducation lors
de sa vingtième session (Paris, 1978).
L'expérience, acquise au fil des ans par les autorités nationales et les
organisations internationales qui appliquent la CITE, a montré qu'il fallait l'actualiser et la
réviser, pour faciliter la compilation et la comparaison des statistiques de l'éducation à
l'échelle internationale. Ceci permettrait aussi de l'adapter à l'évolution de l'éducation
dans les différentes régions du monde, notamment en ce qui concerne :
la multiplication et l'essor des différents modes d'enseignement et de formation
professionnelle ;
la diversité croissante des prestataires d'éducation ; et
le recours croissant à l'enseignement à distance et à d'autres dispositifs éducatifs
basés sur les nouvelles technologies.
Cette nomenclature révisée, dénommée maintenant CITE 1997, a été approuvée à
la 29ème session de la Conférence générale en novembre 1997. Elle a été préparée par
une équipe restreinte nommée par le Directeur général et résulte de larges consultations
internationales. Elle porte principalement sur deux variables de classification : les
niveaux et les domaines d’éducation.
Le programme de collecte de l’UNESCO sera adapté à ces nouveaux standards ;
les pays membres sont donc invités à les appliquer dans leur réponse aux demandes de
statistiques sur l’éducation afin d’améliorer la comparabilité internationale de celles-ci.
Dans ce but également, sera réalisé avec l’aide d’experts nationaux un manuel
opérationnel qui donnera des indications sur l’interprétation et l’application pratique de la
CITE.
Novembre 1997
La nécessité de réimprimer le manuel a offert l’occasion de procéder à des
corrections linguistiques mineures sans modifier l’interprétation des normes.
Mai 2006
- iii -
TABLE DES MATIERES
Page
Introduction................................................................................................... 7
Portée et champ d'application de la CITE..................................................... 9
Portée de la CITE................................................................................. 9
Fonctionnement de la CITE.................................................................. 10
La notion de « programme éducatif » dans la CITE.............................. 11
Application de la CITE à des programmes autres que ceux
de l'enseignement ordinaire ................................................................. 13
Variables de classification ............................................................................ 14
I. Niveaux
d'éducation..................................................................... 15
Comment évaluer le niveau du contenu d'un programme............ 16
Comment appliquer les approximations en pratique.................... 17
Niveau 0 – Education préprimaire............................................... 20
Niveau 1 – Enseignement primaire ou premier cycle
de l'éducation de base .............................................. 22
Niveau 2 – Premier cycle de l'enseignement secondaire
ou deuxième cycle de l'éducation de base .............. 24
Niveau 3 – Enseignement secondaire (deuxième cycle) ............
28
Niveau 4 – Enseignement post-secondaire non-supérieur .........
31
Niveau 5 – Premier cycle de l'enseignement supérieur
(ne conduisant pas directement à un titre de
chercheur de haut niveau) ........................................ 34
Niveau 6 – Deuxième cycle de l'enseignement supérieur
(conduisant à un titre de chercheur de haut niveau).
39
II.
Grands groupes et domaines d'étude.......................................... 41
Glossaire ...................................................................................................... 47
- v -
CITE
1997
INTRODUCTION
1. La CITE doit servir d'instrument de classement permettant de rassembler, de
compiler et de mettre en forme les statistiques éducatives tant dans les différents
pays que sur le plan international. Elle présente des concepts, des définitions et
des classifications normalisés. Elle englobe toutes les possibilités d'apprentissage
organisé et durable destiné aux enfants, aux jeunes et aux adultes, y compris ceux
qui ont des besoins spéciaux, quelle que soit l'institution ou l'entité qui les offre ou
la forme qu'elles prennent.
2.
La CITE est un système polyvalent, conçu aux fins de l'analyse et de la décision en
matière de politique de l'éducation, quels que soient la structure du système
national d'éducation et le stade de développement économique du pays. Elle peut
servir à établir des statistiques concernant de nombreux aspects de l'éducation –
effectifs scolarisés, ressources humaines ou financières consacrées à l'éducation,
résultats scolaires de la population, par exemple. Aussi les notions et les
définitions fondamentales de la CITE ont-elles été conçues de manière à être
universellement applicables et à ne pas dépendre des conditions particulières de
tel ou tel système national d'éducation. Toutefois, une nomenclature générale doit
comprendre des définitions et des instructions qui s'appliquent à tous les systèmes
éducatifs dans leur diversité.
3.
La version originale de la CITE classait les programmes éducatifs en fonction de
leur contenu suivant deux axes principaux : le niveau d'éducation et le domaine
d'étude. Ces axes, appelés variables de classification, sont ceux retenus dans la
taxonomie révisée. A la lumière de l'expérience acquise par de nombreux pays
dans la mise en œuvre et l'application de la version originale de la CITE au cours
des deux dernières décennies, les règles et les critères d'affectation des
programmes à un niveau d'éducation donné ont été éclaircis et précisés, et les
domaines d'étude ont été développés plus en détail.
4. L'information compilée conformément à la CITE peut être exploitée pour
rassembler, sur des aspects variés de l'éducation, des statistiques qui intéressent
les décideurs et de nombreux autres utilisateurs. Il faut souligner que, même si la
CITE se prête particulièrement bien à la collecte de données relatives aux effectifs,
elle est une classification des programmes éducatifs et ne rend pas compte de la
progression des élèves dans l'enseignement (voir § 22). Pour collecter des
données relatives au niveau d'instruction de la population, il est nécessaire
d'apporter des adaptations à la CITE ; des précisions à ce sujet seront données
dans le manuel d'utilisation.
- 7 -
CITE 1997
5.
Comme un manuel d'utilisation détaillé sera élaboré, le texte de la version révisée
de la CITE a été rédigé de manière à être aussi concis que possible. Il comprend
cinq sections :
Portée de la CITE
Fonctionnement de la CITE
La notion de « programme éducatif » dans la CITE
Application de la CITE à des programmes autres que ceux de l'enseignement
ordinaire
Variables de classification
I – Niveaux d'éducation
II – Grands groupes et domaines d'étude
- 8 -
CITE 1997
PORTEE ET CHAMP
D’APPLICATION DE LA CITE
PORTEE DE LA CITE
6. La CITE ne prétend pas fournir une définition complète de l'éducation, encore
moins imposer une conception normalisée sur le plan international de la
philosophie, des buts ou du contenu de l'éducation ou d'en traduire les aspects
culturels. D'ailleurs, quel que soit le pays considéré, l'interaction des traditions
culturelles, des coutumes locales et des conditions socio-économiques aboutit à
un concept d'éducation propre à ce pays, et il serait inutile de vouloir imposer une
définition universelle. Toutefois, il est nécessaire, aux fins de la CITE, de définir
avec précision la portée et le champ d'application des activités éducatives.
7. Dans le cadre de la CITE, le terme éducation s'entend de toutes les activités
volontaires et systématiques répondant à des besoins d'apprentissage. Cela
comprend ce que, dans certains pays, on appelle les activités culturelles ou la
formation. Quel que soit le nom qu'on lui donne, il est admis que l'éducation
comporte une communication organisée et durable destinée à susciter un
apprentissage. Les mots clés de cette formulation doivent être compris de la façon
suivante :
8. COMMUNICATION : relation entre deux ou plusieurs personnes comportant un
transfert d'informations (sous forme de messages, d'idées, de connaissances, de
stratégies, etc.). La communication peut être verbale ou non verbale, directe/face à
face ou indirecte/à distance et emprunter des voies et moyens divers.
9. APPRENTISSAGE : toute amélioration du comportement, de l'information, du
savoir, de la compréhension, des attitudes, des valeurs ou des compétences.
N.B. Le terme « apprentissage » doit donc être pris au sens le plus large : il
recouvre l'ensemble des activités visant à apprendre et à acquérir un savoir-
faire ; il ne se limite pas au sens courant français plus orienté vers des
activités pratiques.
- 9 -
CITE 1997
10. ORGANISEE
: conçue pour se dérouler selon un schéma ou un ordre,
conformément à des objectifs explicites ou implicites. Cela implique l'existence
d'un prestataire (une ou plusieurs personnes, ou un organisme) qui met en place le
cadre d'apprentissage et une méthode d'enseignement au travers desquels
s'organise la communication. La méthode repose généralement sur une personne
qui communique ou diffuse les connaissances et les compétences afin de susciter
l'apprentissage, mais elle peut également être indirecte/inanimée, par exemple un
élément d'un logiciel, un film, une bande magnétique, etc.
11. DURABLE : ce terme signifie que l'expérience d'apprentissage se déroule dans la
durée et la continuité. Il n'est pas stipulé de durée minimale, mais des minima
appropriés seront indiqués dans le manuel d'utilisation.
12. La CITE englobe l'éducation initiale par laquelle passe l'individu avant d'entrer
dans le monde du travail, de même que l'éducation continue ou permanente de
l'individu, sa vie durant. Il s'ensuit que, aux fins de la CITE, l'éducation couvre un
éventail de programmes et de types d'éducation qui sont conçus dans le contexte
national, tels l'enseignement ordinaire, l'éducation des adultes, les enseignements
formel et non formel, l'enseignement initial, la formation continue, l'enseignement à
distance, l'enseignement ouvert, la formation permanente, l'enseignement à temps
partiel, les systèmes duals, les apprentissages, les enseignements technique et
professionnel, la formation et l'éducation répondant à des besoins spéciaux. Un
glossaire provisoire figure en annexe au présent document.
13. Il s'ensuit qu'aux fins de la CITE, l'éducation exclut la communication qui n'est pas
destinée à susciter l'apprentissage. Elle exclut également diverses formes
d'apprentissage qui ne sont pas organisées. Ainsi, toute éducation suppose un
apprentissage mais de nombreuses formes d'apprentissage ne sont pas
considérées comme relevant de l'éducation. Par exemple, l'apprentissage fortuit ou
aléatoire qui est un sous-produit d'un autre événement - comme l'idée qui se
cristallise au cours d'une réunion - est exclu car il n'est pas organisé, c'est-à-dire
qu'il ne résulte pas d'une intervention planifiée, destinée à permettre un
apprentissage.
FONCTIONNEMENT DE LA CITE
14. La CITE offre un cadre statistique intégré et cohérent pour la collecte et la
présentation de statistiques de l'éducation comparables à l'échelle internationale.
Elle se compose de deux éléments :
• un
cadre statistique en vue de la description statistique détaillée des systèmes
nationaux d'éducation et d'apprentissage en fonction d'une série de variables
d'un intérêt majeur pour les décideurs qui souhaitent procéder à des
comparaisons internationales ; et
- 10 -
CITE 1997
• une méthodologie permettant de classer les programmes nationaux
d'éducation dans un ensemble de catégories comparables à l'échelle
internationale se rapportant (i) aux niveaux d'éducation et (ii) aux domaines
d'étude.
15. L'application de la CITE facilite la transformation des statistiques détaillées,
établies à partir de définitions et de concepts nationaux, qui ont trait aux
participants, aux prestataires et aux commanditaires de l'éducation en catégories
agrégées qui se prêtent à la comparaison internationale et à d'utiles
interprétations.
16. La CITE se compose des trois éléments suivants : (i) des définitions et des
concepts convenus à l'échelle internationale ; (ii) les systèmes de classification ; et
(iii) un manuel d'instruction pour l'utilisation et une méthode bien définie de mise en
œuvre. Les spécifications approfondies et détaillées pour l'utilisation de la CITE en
font partie intégrante ; elles sont, en d'autres termes, inséparables de la taxonomie
de base. Cette observation s'applique également à la méthode de mise en œuvre.
Le manuel d'utilisation donnera des instructions précises et opératoires. Sans
elles, aucun pays, aussi résolu qu'il soit à faciliter les comparaisons
internationales, n'est en mesure de déterminer si la manière dont il assigne les
programmes à des catégories internationales est compatible avec la démarche des
autres pays.
LA NOTION DE « PROGRAMME EDUCATIF » DANS LA CITE
17. Le programme éducatif demeure l'unité fondamentale de classification de la CITE.
Les programmes éducatifs sont définis en fonction de leur contenu comme un
ensemble ou une succession d'activités éducatives organisées en vue d'un objectif
préétabli ou de l'accomplissement d'un ensemble spécifié de tâches éducatives.
On peut citer à titre d'exemples d'objectifs la préparation à un niveau d'étude plus
élevé, l'obtention des titres requis pour l'exercice d'une profession ou d'un groupe
de professions, ou, tout simplement, un accroissement des connaissances et de la
compréhension.
18. Pour atteindre un objectif préétabli, il faut souvent une série d'expériences
structurées d'apprentissage dont l'achèvement fait parfois l'objet d'une
reconnaissance officielle – attribution d'un titre par exemple. En règle générale, les
programmes éducatifs, tout en comprenant des cours et d'autres expériences
d'apprentissage, ne se réduisent pas à la somme de leurs éléments parce qu'ils
sont supposés être organisés (voir § 17). Souvent, mais pas toujours, il faut qu'une
institution ou quelque autre dispensateur reconnaisse l'existence de ce programme
et en certifie le bon achèvement.
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CITE 1997
19. L'expression « activité éducative » a une acception plus large que « cours ou
ensemble de cours » ; cela est important parce que l'éducation d'un niveau donné
comprend non seulement des cours organisés en programmes mais aussi des
cours indépendants et une variété d'activités d'une autre nature. Les programmes
comprennent parfois des éléments majeurs qui ne sont pas normalement
considérés comme des cours – stages dans des entreprises, projets de recherche
et rédaction de mémoires, par exemple.
20. A noter que les cours ne font pas tous partie de programmes d'enseignement
ordinaire. Ainsi, nombre de participants à l'éducation des adultes et à la formation
continue dispensée dans les entreprises suivent tel ou tel cours pour acquérir des
savoir-faire particuliers (en ce qui concerne la détermination du niveau de ces
cours, voir § 26).
21. Il va de soi, cependant, que l'utilité de la CITE pour la classification et l'évaluation
directes des capacités et des qualifications des participants aux activités
éducatives comporte des limites, qui tiennent au fait qu'il n'existe aucune relation
étroite et universelle entre les enseignements auxquels un individu a participé et
son bagage réel. Les programmes qu'une personne a suivis, voire menés à bon
terme, ne donnent dans le meilleur des cas qu'une première approximation des
savoir-faire et des capacités qu'elle a effectivement acquis. De plus, il est très
difficile pour une taxonomie qui repose sur les programmes de rendre compte
d'activités éducatives qui ne sont pas organisées sous la forme de programmes de
l'enseignement ordinaire.
22. Il existe une autre limitation importante inhérente à une taxonomie des niveaux
d'éducation qui se fonde sur les programmes. On peut raisonnablement supposer
que les activités éducatives auront pour effet d'augmenter les compétences et les
capacités d'un individu, de sorte que sa progression dans le système éducatif peut
être assimilée à un accroissement ordonné de ses acquis. Cependant, les
programmes éducatifs eux-mêmes ne peuvent, bien souvent, être ordonnés que
jusqu'à un certain point : les individus peuvent organiser leurs parcours éducatifs
de nombreuses manières. Aussi les systèmes d'éducation comportent-ils quantité
de passerelles, d'éléments à option et de formules offrant une « seconde chance ».
Il y a également une augmentation des déplacements « horizontaux » à l'intérieur
de ces systèmes, qui permettent aux participants d'élargir leur instruction sans que
cela entraîne une élévation autre que partielle du « niveau » d'éducation. Il devient
donc de plus en plus difficile de rattacher le programme lui-même à un niveau
déterminé d'éducation. Une taxonomie qui repose sur les programmes perd
nécessairement une partie de l'information relative au cheminement des
participants dans le système éducatif. Une hiérarchie de programmes éducatifs ne
peut donc refléter la réalité des systèmes d'éducation que jusqu'à un certain point.
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CITE 1997
APPLICATION DE LA CITE A DES PROGRAMMES AUTRES QUE CEUX DE
L'ENSEIGNEMENT ORDINAIRE
23. Le programme éducatif, au sens qui vient d'être indiqué, ne permet guère de
rendre compte de certaines activités éducatives qui comportent pourtant une
communication organisée et durable destinée à susciter un apprentissage, de sorte
qu'elles entrent en principe dans le champ de la CITE. On peut citer à titre
d'exemple l'éducation de la petite enfance assurée au sein de la famille.
24. Dans le cadre de la CITE, l'univers de l'éducation, comme indiqué aux § 1 et 12 ,
comprend, outre l'enseignement ordinaire, l'éducation des adultes et celle des
personnes ayant des besoins éducatifs spéciaux. Le contenu des programmes
éducatifs destinés à ces deux dernières populations est fréquemment adapté pour
répondre à leurs nécessités particulières.
25. Pour d'autres sortes d'activités éducatives, la notion de programme éducatif au
sens indiqué plus haut s'applique, mais il est très difficile de déterminer quels sont
les participants au programme. Cela est vrai, par exemple, des programmes de
radio éducative. Dans d'autres cas encore, les programmes éducatifs peuvent
présenter des caractéristiques particulières qui ne répondent pas aux critères
habituellement adoptés dans la CITE pour la classification des programmes, tout
en entrant dans le champ d'application de la CITE. Ainsi, un cours dispensé via
l'Internet peut avoir un contenu et des objectifs analogues à ceux d'un programme
de l'enseignement ordinaire.
26. Toutes les activités éducatives de ce genre devraient être classées par
comparaison avec le contenu éducatif des programmes ordinaires, c'est-à-dire
sous la même rubrique que les programmes d'enseignement ordinaire avec
lesquels elles présentent le plus d'analogies eu égard aux critères énoncés. Ainsi,
lorsque l'éducation de la petite enfance assurée au sein de la famille répond aux
critères de contenu du niveau 0 de la CITE, elle doit être classée avec les
programmes d'éducation préprimaire du niveau 0 de la CITE. Il arrive que les titres
ou diplômes qui sanctionnent l'achèvement d'un programme facilitent le
classement d'une activité éducative. Ainsi, le niveau du contenu éducatif d'un
programme d'enseignement à distance pourrait être déterminé en fonction du titre
décerné à ceux qui ont mené le cycle d'études à leur terme.
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CITE 1997
VARIABLES DE CLASSIFICATION
27. Les programmes éducatifs sont classés selon le niveau d'éducation et le domaine
d'étude, chaque variable étant indépendante. Ainsi, chaque programme éducatif
peut être classé dans une cellule, et une seule, de la matrice niveau d'éducation/
domaine d'étude. Evidemment, toutes les combinaisons de niveaux d'éducation et
de domaines d'étude ne sont pas ou ne peuvent pas être rencontrées.
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CITE 1997
I. NIVEAUX D'EDUCATION
28. Dans le cadre de la CITE, la notion de « niveau d'éducation » est reliée en gros à
la progression des expériences d'apprentissage et des capacités que le contenu
des programmes éducatifs exige des participants pour qu'ils aient une chance
raisonnable d'acquérir les connaissances, le savoir-faire et les compétences que
ces programmes visent à apporter. D'une manière générale, le niveau est lié à la
complexité du contenu du programme. Ceci n'implique pas que les niveaux
d'enseignement constituent une échelle où les participants doivent avoir terminé
avec succès un niveau pour accéder au niveau suivant. Ceci n'exclut pas non plus
la possibilité qu'un participant aux programmes éducatifs d'un niveau ait déjà suivi
avec succès des programmes d'un niveau plus élevé.
29. La notion de « niveau » d'éducation est donc essentiellement fondée sur
l'hypothèse que les programmes éducatifs peuvent être regroupés, aux plans
national et international, à l'intérieur d'un ensemble ordonné de catégories
correspondant, dans l'ensemble, aux connaissances, au savoir-faire et aux
compétences exigés des participants pour qu'ils puissent raisonnablement espérer
suivre avec succès les programmes de ces catégories. Elles représentent des
grandes étapes de la progression éducative, de l'élémentaire au complexe. Plus le
programme est complexe, plus le niveau d'éducation est élevé.
30. La classification des niveaux d'éducation se situe dans un cadre taxinomique
global qui considère le système éducatif comme un tout, particulièrement en ce qui
concerne les paramètres qui sont d'une importance cruciale pour les responsables
des politiques dans le domaine des comparaisons internationales en matière
d'éducation ou qui sont étroitement liés à la définition des niveaux d'éducation. Ces
paramètres peuvent être l'orientation générale du programme, le domaine d'étude,
le prestataire de services et le cadre ou l'endroit où l'éducation est donnée, le
mode de fourniture des services, le type de participants ou le mode de
participation. Certains de ces paramètres ne fournissent pas nécessairement des
attributs directs des programmes éducatifs, mais sont plutôt des attributs des
établissements qui offrent les programmes ou des attributs généraux des
modalités de leur exécution. Toutefois, ces attributs remplissent une fonction
importante en permettant de distinguer la nature des programmes dans de
nombreux pays. Ils jouent en outre un rôle crucial pour définir la portée des
opérations de collecte de données. Si la CITE est un système de classification des
programmes éducatifs, ces autres paramètres – souvent étroitement inter-
dépendants – aideront donc à établir un cadre global de référence.
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CITE 1997
COMMENT EVALUER LE NIVEAU DU CONTENU D'UN PROGRAMME
31. Bien que la classification des programmes éducatifs par niveau doive être basée
sur le contenu éducatif, il n'est, à l'évidence, pas possible d'évaluer celui-ci et de le
comparer directement de manière cohérente au plan international. Les
programmes d'étude comportent beaucoup trop d'aspects différents et sont
beaucoup trop divers et complexes pour permettre de déterminer nettement qu'un
de ces programmes, destiné à des élèves d'un certain âge ou d'une certaine
classe, relève d'un niveau d'éducation plus élevé qu'un autre. Les normes
internationales applicables aux programmes d'étude qui étaieraient ces jugements
n'existent pas encore.
32. De façon empirique, la CITE suppose qu'il existe plusieurs critères qui peuvent
aider à indiquer le niveau d'éducation où il convient de classer un programme
éducatif donné. Suivant le niveau et le type d'éducation concerné, il est nécessaire
de définir une hiérarchie entre les critères : critères principaux et critères
subsidiaires (titres généralement exigés pour l'admission, conditions minimales
d'admission, âge minimal, qualifications du personnel, etc., voir Tableau 1). Il est
très important d'appliquer ces critères de manière qu'ils ne s'excluent pas entre
eux, mais viennent au contraire se compléter. Une fois ces critères appliqués, le
niveau du programme est déterminé.
33. Pour aider les utilisateurs à classer convenablement les activités et les
programmes d'éducation, fournir des outils fiables pour la collecte de données et
calculer des indicateurs se prêtant à des comparaisons, il est nécessaire de
subdiviser certains niveaux. Le niveau 5, par exemple, est scindé en utilisant trois
variables indépendantes (appelées dimensions complémentaires) : la durée
cumulée, la structure nationale de diplômes et de titres, et le type de programmes.
Cette subdivision facilite les classifications croisées et la définition, ainsi,
d'indicateurs se prêtant à des comparaisons.
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CITE 1997
COMMENT APPLIQUER LES APPROXIMATIONS EN PRATIQUE
34. Lorsqu'on utilise les critères pour classer un programme, il ne faut pas perdre de
vue que le principal critère de classification est le contenu éducatif. Il est d'une
importance fondamentale que les caractéristiques institutionnelles des
programmes nationaux ne soient pas utilisées comme substitut du contenu
éducatif. En ne se fondant que sur des critères institutionnels, on risquerait de
compromettre l'objectif de comparabilité internationale pour un large éventail de
comparaisons puisque les structures institutionnelles ne sont généralement pas
comparables sur le plan international.
35. Il faut toutefois faire preuve de souplesse en appliquant les critères pour
déterminer le niveau d'éducation d'un programme. Si faciliter la collecte de
données comparables sur l'éducation pour les divers groupes de programmes est
un des principaux objectifs de la CITE, on reconnaît qu'il peut exister des
différences nationales qui interdisent de se prêter à un respect strict des définitions
des niveaux. Cela peut être illustré par deux exemples : l'âge de début de
l'éducation et la durée de celle-ci.
Premièrement, il est indiqué que l'éducation préprimaire commence à trois ans
mais cela n'exclut pas une participation d'enfants plus jeunes.
Deuxièmement, il est précisé que la durée du niveau 1 de la CITE est une scolarité
de six ans en équivalent plein-temps. Mais cela n'implique pas automatiquement
que les pays où l'enseignement primaire a une durée de sept ans sont invités à
diviser en deux parties leurs statistiques sur, par exemple, les ressources
financières et les moyens d'enseignement du primaire. Au contraire, la CITE
reconnaît que la fourniture de données statistiques sera assurée dans le contexte
du système national d'éducation et des contraintes des systèmes de
communication de statistiques.
L'important est que dans la mesure où les points de passage d'un établissement à
l'autre sont utilisés comme critères pour classer un programme à un niveau de la
CITE, le choix de ces points pour faire correspondre les catégories internationales
de classification est déterminé par le contenu des programmes éducatifs. Chaque
durée indiquée dans la CITE est destinée à servir de guide, et des variations
pourraient être envisagées. Les exemples donnés sont également valables pour
les niveaux 2 et 3.
36. Des formulations abrégées sont utilisées pour décrire certaines dimensions
complémentaires. Les définitions complètes sont les suivantes :
• le type d'enseignement ou d'orientation ultérieurs : le type d'enseignement
ou d'orientation ultérieurs dans lequel ceux qui ont achevé le niveau en
question sont admissibles ou le type de poste sur le marché du travail que
les diplômés sont préparés à occuper ; et
• l'orientation du programme : l'orientation du programme, entendue ici
comme la mesure dans laquelle le programme est expressément orienté
vers un groupe déterminé de professions ou de métiers.
- 17 -
CITE 1997
CITE97
Modèle de transition
0
1
2A
2B
2C
3A, 3B
3A
3B
3C
MT
MT
4A
4B
MT
5A
5B
.
MT
6
MT
MT
: Marché du travail
- 18 -
CITE 1997
Tableau 1. LES NIVEAUX D'EDUCATION D'UN COUP D'ŒIL
Comment déterminer le niveau d'un programme
Critères d'approximation du contenu
Code Dimensions
Intitulé du niveau
complémentaires
Critères principaux
Critères subsidiaires
Propriétés éducatives
Qualification du personnel
Education préprimaire
0
Néant
Localisation dans une
enseignant
école ou dans un
centre extérieur à la
famille
Âge minimal
Limite d'âge supérieure
Début de
Entrée dans les établissements ou Enseignement primaire
1
Néant
l'apprentissage
dans les programmes nationaux
Premier cycle de
systématique de la
de l'enseignement primaire
l'éducation de base
lecture, de l'écriture et
Début de la scolarité obligatoire
des mathématiques
Enseignement par
Entrée après six ans environ
Premier cycle de
2
Type d'enseignement
matières
d'enseignement primaire
l'enseignement
ou d'orientation
Pleine mise en œuvre
Fin du cycle neuf ans après le
secondaire
ultérieurs
des compétences de
début de l'enseignement primaire
Deuxième cycle de
Orientation des
base et fondement
Fin de la scolarité obligatoire
l'éducation de base
programmes
d'une éducation
Enseignement assuré par
permanente
plusieurs spécialistes de
disciplines différentes
Titres exigés pour
Enseignement
3
Type d'enseignement
l'admission
secondaire (deuxième
ou d'orientation
Conditions minimales
cycle)
ultérieurs
d'admission
Orientation des
programmes
Durée cumulée
depuis le début du
niveau 3 de la CITE
Conditions d'admission
Enseignement post-
4
Type d'enseignement
Contenu
secondaire non-
ou d'orientation
Âge
supérieur
ultérieurs
Durée
Durée cumulée
depuis le début du
niveau 3 de la CITE
Orientation des
programmes
Conditions minimum
Premier cycle de
5
Type de programmes
d'admission,
l'enseignement
Durée théorique
Type de diplôme
supérieur (ne
cumulée dans
obtenu,
conduisant pas
l'enseignement
Durée
directement à un titre
supérieur
de chercheur
Structure nationale
hautement qualifié)
des diplômes et des
titres
Contenu orienté vers la Préparation de diplômés à des
Deuxième cycle de
6 Néant
recherche, soutenance postes d'enseignement supérieur
l'enseignement
de thèse
et de recherche
supérieur (conduisant à
un titre de chercheur
hautement qualifié)
- 19 -
CITE 1997
,
,
,
,
.
.
NIVEAU 0 – EDUCATION PREPRIMAIRE
,
(
,
)
.
,
.
("
",
"
"
"
")
-
.
International Civil Aviation Organization. Attention: Document Sales Unit, 999 University Street, Montreal, Quebec, Canada H3C 5H7
Telephone: +1 (514) 954-8022; Facsimile: + 1 (514) 954-6769; Sitatex: YULCAYA; E-mail: sales@icao.int; World Wide Web: http://www.icao.int
Caractéristiques principales
China. Glory Master International Limited, Room 434B, Hongshen Trade Centre, 428 Dong Fang Road, Pudong, Shanghai 200120
Telephone: +86 137 0177 4638, Facsimile: +86 21 5888 1629; E-mail glorymaster@online.sh.cn
37. Le niveau 0 (préprimaire) est défini comme la première étape de l'instruction
Egypt. ICAO Regional Director, Middle East Office, Egyptian Civil Aviation Complex, Cairo Airport Road, Heliopolis, Cairo 11776
Telephone: +20 (2) 267 4840; Facsimile: +20 (2) 267 4843; Sitatex: CAICAYA; E-mail: icao@idsc.net.eg
organisée. Ces programmes visent essentiellement à préparer les très jeunes
France. Directeur régional de l'OACI, Bureau Europe et Atlantique Nord, 3 bis, villa Émile-Bergerat, 92522 Neuilly-sur-Seine (Cedex)
enfants à un environnement scolaire, c'est-à-dire à ménager une transition entre la
Téléphone: +33 (1) 46 41 85 85; Fax: +33 (1) 46 41 85 00; Sitatex: PAREUYA; Courriel: icaoeurnat@paris.icao.int
maison et l'école. A la fin de ces programmes, les enfants entrent dans le niveau 1
Germany. UNO-Verlag CmbH, Am Hofgarten 10, D-53113 Boon
d'enseignement (enseignement primaire ou du premier degré).
Telephone: +49 (0) 2 28-9 49 0 20; Facsimile: + 49 (0) 2 28-9 49 02 22; E-mail: info@uno-verlag.de; World Wide Web: http://www.uno-verlag.de
India. Oxford Book and Stationery Co., Scindia House, New Delhi 110001 or 17 Park Street, Calcutta 700016
Telephone: +91 (11) 331-5896; Facsimile: +91 (11) 332-2639
Japan. Japan Civil Aviation Promotion Foundat
Critères de classification ion, 15-12, 1-chome, Toranomon, Minato-Ku, Tokyo
Telephone: +81 (3) 3503-2686; Facsimile: +81 (3) 3503-2689
Kenya. ICAO Regional Director, Eastern and Southern African Office, United Nations Accommodation, P.O.Box 46294, Nairobi
38. Les critères suivants permettent de définir le début et la fin de l'éducation
Telephone: +254 (20) 622 395; Facsimile: +254 (20) 623 028; Sitatex: NBOCAYA; E-mail: icao@ icao.unon.org
préprimaire, c'est-à-dire la frontière entre l'éducation préprimaire et les garderies
Mexico. Director Regional de la OACI, Oficina Norteamérica, Centroamérica y Caribe, Av. Presidente Masaryk No. 29, 3er. piso,
ou entre l'éducation préprimaire et l'enseignement primaire :
Col. Chapultepec Morales, C.P. 11570, México, D.F.
Teléfono: +52 (55) 52 50 32 11; Facs mile: +52 (55) 52 03 27 57; Correo-e: icao _nacc@mexico.icao.int
Nigeria. Landover Company, P.O. Box 31
Critères principaux 65
, Ikeja, Lagos
Telephone: +234 (1) 4979780; Facsimile: +234 (1) 4979788; Sitatex: LOSLORK; E-mail: aviation@landovercompany.com
les propriétés éducatives du programme ;
Peru. Director Regional de la OACI, Oficina Sudamérica, Apartado 4127, Lima 100
Teléfono: +51 (1) 575 1646; Facs mile: +51 (1) 575 0974; Sitatex: LIMCAYA; Correo-e: mail@lima.icao.int
la localisation dans une école ou un centre extérieur à la famille ;
Russian Federation. Aviaizdat, 48, Ivan Franco Street, Moscow 121351, Telephone: +7 (095) 417-0405; Facs mile: +7 (095) 417-0254
l'âge minimal des enfants accueillis ; et
Senegal. Directeur régional de l'OACI, Bureau Afrique occidentale et centrale, Boîte postale 2356, Dakar
Téléphone: +221 839 9393; Fax: +221 823 6926; Sitatex: DKRCAYA; Courriel: icaodkr@ icao.sn
la limite d'âge supérieure des enfants.
Slovakia. Air Traffic Services of the Slovak Republic, Levoté prevádzkové sluzby Slovenskej Republiky, State Interprise, Letisco M.R. Stefánika,
823 07 Bratislava 21, Telephone: +421 (7) 4857 1111; Facsimile: +421 (7) 4857 2105
Critère subsidiaire
South Africa. Avex Air Training (Pty) Ltd., Private Bag X102, Halfway House, 1685, Johannesburg
Telephone: +27 (11) 315-0003/4; Facsimile: +27 (11) 805-3649; E-mail: avex@iafrica.com
les qualifications du personnel enseignant.
Spain. A.E.N.A. - Aeropuertos Españoles y Navegación Aérea, Calle Juan Ignacio Luca de Tena, 14, Planta Tercera, Despacho 3.11,
28027 Madrid; Teléfono: +34 (91) 321-3148; Facs mile: +34 (91) 321-3157; Correo e: sscc.ventasoaci@aena.es
39. Pour qu'un programme puisse être considéré comme relevant de l'enseignement
Switzerland. Adeco-Editions van Diermen, Attn: Mr. Martin Richard Van Diermen, Chemin du Lacuez 41, CH-1807 Blonay
préprimaire, il faut qu'il soit dispensé dans une école ou dans un centre extérieur à
Telephone: +41 021 943 2673; Facsimile: +41 021 943 3605; E-mail: mvandiermen@adeco.org
la famille. Cette formulation sert à différencier les activités se déroulant dans des
Thailand. ICAO Regional Director, Asia and Pacific Office, P.O. Box 11, Samyaek Ladprao, Bangkok 10901
Telephone: +66 (2) 537 8189; Facsimile: +66 (2) 537 8199; Sitatex: BKKCAYA; E-ma
cadres tels que l'école primaire, l'école il: icao_apac@bangkok.icao.int
maternelle et les jardins d'enfants des
services fournis à la maison ou dans le cadre familial.
United Kingdom. Airplan Flight Equipment Ltd. (AFE), 1a Ringway Trading Estate, Shadowmoss Road, Manchester M22 5LH
Telephone: +44 161 499 0023; Facsimile: +44 161 499 0298; E-mail: enquiries@afeonline.com;
World Wide Web: http://www.afeonline.com
40. Ces programmes sont conçus pour des enfants âgés de trois ans au moins. Cet
3/04
âge a été choisi parce que les programmes destinés aux enfants plus jeunes ne
remplissent généralement pas les critères éducatifs de la CITE.
41. La limite d'âge supérieure dépend dans chaque cas de l'âge normal d'entrée dans
l'enseignement primaire.
.
,
,
,
,
. .
,
.
- 20 -
CITE 1997
42. Le cas échéant, les qualifications pédagogiques exigées du personnel enseignant
peuvent fournir un bon critère de substitution pour un programme éducatif dans
tous les pays où cette condition est stipulée. Ce critère permet de distinguer
l'éducation préprimaire et les garderies pour lesquelles aucune qualification ou
seule une qualification paramédicale est exigée.
Comprend aussi :
43. Ce niveau comprend les programmes d'enseignement organisé à l 'intention des
enfants ayant des besoins éducatifs spéciaux. Cette éducation peut aussi être
assurée dans des hôpitaux ou dans des écoles spéciales ou des centres de
formation. Dans ce cas, il est impossible de définir une limite d'âge supérieure.
Exclut :
44. L'éducation des adultes.
- 21-
CITE 1997
NIVEAU 1 – ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
OU PREMIER CYCLE DE L'EDUCATION DE BASE
Caractéristiques principales
45. Les programmes de niveau 1 s'articulent normalement auteur d'une unité ou d'un
projet. Ils visent à donner aux élèves un solide enseignement de base en lecture,
en écriture et en mathématiques et des connaissances élémentaires dans d'autres
matières telles que l'histoire, la géographie, les sciences naturelles, les sciences
sociales, le dessin et la musique. Dans certains cas, une instruction religieuse est
prévue.
46. A ce niveau, le tronc commun offre un enseignement à des enfants dont l'âge
habituel ou légal d'admission est de cinq ans au minimum et de sept ans au
maximum. La durée habituelle de scolarité est en principe de six ans à plein
temps.
47. Dans ce niveau, les programmes sont structurés en unités ou en projets plutôt que
par matières. Dans la plupart des pays, c'est là une des principales
caractéristiques permettant de distinguer les programmes de ce niveau de ceux de
niveau 2.
Critères de classification
48. Les critères suivants aident à définir la frontière entre les niveaux d'éducation 0 et
1 (éducation préprimaire et enseignement primaire) :
Critère principal
le début d'études systématiques caractéristiques de l'enseignement primaire, par
exemple la lecture, l'écriture et les mathématiques.
Critères subsidiaires
l'entrée dans des établissements ou des programmes primaires désignés comme
tels au plan national ; et
le début de la scolarité obligatoire dans les pays où elle existe.
- 22 -
CITE 1997
Comprend aussi :
49. Dans les pays où l'enseignement primaire fait partie de « l'éducation de base »,
seul le premier cycle doit être compris dans le niveau 1. Si « l'éducation de base »
n'est pas officiellement divisée en cycles, seules les six premières années doivent
être classées dans le niveau 1.
50. Ce niveau comprend aussi des programmes adaptés aux enfants ayant des
besoins éducatifs spéciaux.
51. Sont également inclus dans ce niveau les programmes d'alphabétisation, mis en
œuvre à l'intérieur ou à l'extérieur du système scolaire, de contenu analogue à
celui des programmes d'enseignement primaire et qui s'adressent à des personnes
considérées comme trop âgées pour entrer à l'école élémentaire. Ils n'exigent en
effet aucun enseignement formel préalable.
- 23-
CITE 1997
NIVEAU 2 – PREMIER CYCLE DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
OU DEUXIEME CYCLE DE L'EDUCATION DE BASE
Caractéristiques principales
52. Le contenu de l'enseignement à ce niveau est généralement destiné à compléter
l'éducation de base commencée au niveau 1 de la CITE. Dans de nombreux pays,
sinon la plupart, le but de l'enseignement est d'établir la base d'une éducation
permanente et d'un développement humain que les pays peuvent enrichir
systématiquement par de nouvelles possibilités d'éducation. A ce niveau, les
programmes ont généralement une structure davantage orientée vers les matières
enseignées. Il est fait appel à des enseignants plus spécialisés et il est plus
fréquent que plusieurs enseignants se chargent chacun d'une matière dans
laquelle ils sont spécialisés. C'est à ce niveau que les compétences de base sont
pleinement mises en œuvre. La fin de ce niveau coïncide souvent avec celle de la
scolarité obligatoire dans les pays où celle-ci existe.
Critères de classification
53. Les critères suivants permettent de définir ce niveau :
Critères principaux
début de l'enseignement par matière avec des enseignants plus qualifiés que pour
le niveau 1 ; et
pleine mise en œuvre des compétences de base et fondement d'une éducation
permanente.
Critères subsidiaires
l'admission après six ans environ d'enseignement primaire (voir § 35) ;
fin de ce niveau après neuf ans environ de scolarisation depuis le début de
l'enseignement primaire (voir § 35) ;
fin de ce niveau coïncidant souvent avec la fin de la scolarité obligatoire dans les
pays où elle existe ; et
souvent, au début de ce niveau, plusieurs professeurs commencent à dispenser un
enseignement dans leur domaine de spécialisation.
- 24 -
CITE 1997
Dimensions complémentaires
54. Deux dimensions complémentaires sont nécessaires pour décrire ce niveau :
• le type d'enseignement ou d'orientation ultérieurs (voir § 36) ; et
• l'orientation des programmes (voir § 36).
Type d'enseignement ou d'orientation ultérieurs
55. Les programmes du niveau 2 de la CITE peuvent être classés en deux sous-
catégories en fonction de l'orientation pour laquelle ils ont été conçus, selon la
distinction suivante (voir § 66) :
• niveau 2A : programmes conçus pour un accès direct au niveau 3 dans une
filière menant à terme à l'enseignement supérieur, c'est-à-dire entrée dans
les niveaux 3A ou 3B de la CITE ;
• niveau 2B : programmes conçus pour un accès direct au niveau 3C ;
• niveau 2C : programmes principalement conçus pour un accès direct au
marché du travail à la fin de ce niveau (parfois dénommés programmes
« terminaux »).
Orientation des programmes
56. Cette seconde dimension complémentaire répartit les programmes en trois
catégories :
L'enseignement général
57. Enseignement principalement conçu pour permettre aux participants de mieux
comprendre une matière ou un groupe de matières, afin, en particulier, mais non
nécessairement, de les préparer à la poursuite d'autres études (complémentaires)
au même niveau ou à un niveau plus élevé. Les élèves qui ont suivi ces
programmes avec succès peuvent ou non obtenir à ce niveau une qualification
utilisable sur le marché du travail. Ces programmes sont normalement mis en
œuvre dans un environnement scolaire. Les programmes ayant une orientation
générale et non axés sur une spécialisation déterminée doivent être classés dans
cette catégorie.
- 25 -
CITE 1997
Enseignement préprofessionnel ou prétechnique
58. Enseignement principalement destiné à initier les participants au monde du travail
et à les préparer à recevoir un enseignement professionnel ou technique. Il ne
suffit pas d'avoir achevé avec succès ces programmes pour obtenir une
qualification professionnelle ou technique utilisable sur le marché du travail. Pour
qu'un programme d'enseignement soit considéré comme préprofessionnel ou
prétechnique, il faut que 25 % au moins de son contenu soit professionnel ou
technique. Ce minimum est nécessaire pour garantir que la matière professionnelle
ou technique n'est pas seulement une parmi beaucoup d'autres.
Enseignement professionnel ou technique
59. Enseignement principalement destiné à permettre aux participants d'acquérir les
compétences pratiques, le savoir-faire et les connaissances qu'ils emploieront
dans un métier, une profession ou un ensemble de professions ou de métiers. Les
élèves qui ont suivi ces programmes avec succès obtiennent un titre utilisable sur
le marché du travail et reconnu par les instances compétentes du pays qui l'a
décerné (par exemple Ministère de l'éducation, associations d'employeurs, etc.).
Les programmes de cette catégorie peuvent être répartis en deux sous-groupes :
• ceux qui sont principalement orientés vers la théorie ; et
• ceux qui sont principalement orientés vers la pratique.
Ces trois catégories sont également valables pour les niveaux 3 et 4.
Comment fonctionnent les deux dimensions complémentaires au niveau 2
Type
Programmes de niveau 2 de la CITE
d'enseignement ou
Programmes permettant d'accéder au niveau 3 Programmes ne permettant
d'orientation
Programmes de niveau Programmes de niveau pas d'accéder au niveau 3 :
ultérieurs
2A permettant d'accéder 2B permettant d'accéder programmes de niveau 2C
à des programmes de
à des programmes de
préparant uniquement une
Orientation des
niveau 3A ou 3B
niveau 3C
entrée directe sur le
programmes
marché du travail
Enseignement
général
Enseignement
préprofessionnel ou
prétechnique
Enseignement
professionnel ou
technique
- 26 -
CITE 1997
Comprend aussi :
60. Dans les pays où l'enseignement primaire est une partie de « l'éducation de
base », le second cycle de celle-ci relève du niveau 2. Si « l'éducation de base »
n'est pas officiellement divisée en cycles, les années qui suivent les six premières
doivent être classées au niveau 2.
61. Ce niveau comprend les programmes destinés à répondre à des besoins éducatifs
spéciaux et toute l'éducation des adultes dans la mesure où leur contenu est
analogue à l'enseignement dispensé à ce niveau, par exemple l'éducation qui
donne aux adultes les compétences de base nécessaires à de nouveaux
apprentissages.
- 27 -
CITE 1997
NIVEAU 3 – ENSEIGNEMENT SECONDAIRE (DEUXIEME CYCLE)
Caractéristiques principales
62. Ce niveau d'enseignement commence normalement à la fin de la scolarisation
obligatoire à plein temps dans les pays où celle-ci existe. On peut observer une
plus grande spécialisation à ce niveau qu'au niveau 2 de la CITE et les
enseignants doivent souvent être plus qualifiés ou spécialisés qu'au niveau 2.
L'âge d'admission à ce niveau est normalement de 15 ou 16 ans.
63. Les programmes éducatifs de niveau
3 exigent normalement des élèves
l'accomplissement préalable d'environ neuf ans d'études à plein temps (depuis le
début du niveau
1) ou de programmes associant études et expérience
professionnelle ou technique, avec, comme condition minimale d'admission,
l'achèvement du niveau 2 ou une aptitude démontrable à maîtriser les programmes
de ce niveau.
Critères de classification
64. Les critères suivants permettent de définir ce niveau :
Principaux critères
qualifications habituellement demandées pour l'admission (environ neuf ans
d'études à plein temps depuis le début du niveau 1 ; voir § 35) ; et
conditions minimales d'admission (habituellement, l'achèvement du niveau 2).
- 28 -
CITE 1997
Dimensions complémentaires
65. Trois dimensions sont nécessaires pour subdiviser ce niveau :
•
le type d'enseignement ou d'orientation ultérieurs (voir § 36) ;
•
l'orientation des programmes (voir § 36) ; et
•
la durée théorique cumulée des études en équivalent plein-temps depuis le
début du niveau 3.
Type d'enseignement ou d'orientation ultérieurs
66. La première de ces dimensions amène à distinguer trois groupes (voir § 84) :
•
Niveau 3A : programmes de niveau 3 conçus pour permettre d'accéder
directement au niveau 5A ;
•
Niveau 3B : programmes de niveau 3 conçus pour permettre d'accéder
directement au niveau 5B ;
•
Niveau 3C : programmes de niveau 3 qui ne sont pas conçus pour
permettre d'accéder directement aux niveaux 5A ou 5B. Ces programmes
mènent donc directement au marché du travail, à des programmes de
niveau 4 ou à d'autres programmes de niveau 3.
Orientation des programmes
67. Cette deuxième dimension complémentaire comporte les mêmes catégories qu'au
niveau 2 (voir § 56 à 59) :
enseignement général ;
enseignement préprofessionnel ou prétechnique ; et
enseignement professionnel ou technique.
Durée théorique cumulée
68. La troisième dimension, la durée théorique cumulée du programme, en équivalent
plein-temps, est calculée à partir du début du niveau 3. Cette dimension est
particulièrement utile pour les programmes de niveau 3C.
- 29 -
CITE 1997
Comment fonctionnent les trois dimensions complémentaires au niveau 3
Type
Programmes de niveau 3 de la CITE
d'enseignement
Programmes donnant accès
Programmes ne donnant pas accès
ou d'orientation
au niveau 5
au niveau 5
ultérieurs
Programmes Programmes
Programmes de niveau 3C donnant accès au marché
de niveau 3A de niveau 3B
du travail, à des programmes de niveau 4 ou à
donnant
donnant accès d'autres programmes de niveau 3
accès à des
à des
Orientation des
programmes
programmes
programmes
de niveau 5A de niveau 5B
≤ 6 mois 6 mois < ≤ 1 an
1 an < ≤ 2 ans
>2 ans
Enseignement
général
Enseignement
préprofessionnel
ou prétechnique
Enseignement
professionnel
ou technique
Comprend aussi :
69. Ce niveau comprend aussi des programmes répondant à des besoins éducatifs
spéciaux et des programmes d'éducation des adultes.
Exclut :
70. Les programmes de rattrapage qui s'adressent aux participants ayant suivi un
programme de niveau 2 de la CITE mais n'ayant pas atteint ses objectifs (et qui ne
peuvent donc être considérés comme de contenu équivalant à l'un quelconque des
programmes de niveau 3 décrits ci-dessus) ne doivent pas être classés au
niveau 3 de la CITE, mais au niveau 1 ou 2 en fonction de leur contenu.
- 30 -
CITE 1997
NIVEAU 4 – ENSEIGNEMENT POST-SECONDAIRE NON-SUPERIEUR
Caractéristiques principales
71. Le niveau 4 de la CITE regroupe des programmes qui se situent du point de vue
international à la limite entre le deuxième cycle du secondaire et l'enseignement
postsecondaire, même si, dans le contexte national, ils sont considérés comme
relevant clairement du deuxième cycle du secondaire ou du postsecondaire.
72. Le contenu des programmes de niveau 4 de la CITE ne peut pas être considéré
comme relevant du supérieur. Souvent, ils ne sont pas d'un niveau sensiblement
plus élevé que les programmes de niveau 3, mais ils permettent d'élargir les
connaissances des participants qui ont déjà terminé un programme au niveau 3.
73. Par exemple, sont à classer à ce niveau des programmes destinés à préparer au
niveau 5 des étudiants qui, ayant achevé le niveau 3, n'ont pas pour autant suivi un
programme permettant d'accéder au niveau 5. Il peut s'agir de cours de base
préalables à ceux qui mènent à un grade universitaire ou de programmes de
formation professionnelle de courte durée. Il est possible d'y inclure également des
programmes de formation complémentaire ou de réorientation.
Critères de classification
74. En général, avoir achevé avec succès le niveau 3, c'est-à-dire un programme de
niveau 3A ou 3B, quel qu'il soit, ou un programme de niveau 3C d'une durée
théorique cumulée qui est normalement de trois ans au moins. La durée
cumulative d’un programme de niveau 4 et d’un programme précédant du niveau 3
devrait être plus longue que pour les programmes d’autres types équivalents au
niveau 3 (par exemple CITE 3A, 3B)1. Ainsi, un programme de quatre ans
considéré pour classification au niveau 4, qui suit un programme d'une durée de
deux ans au niveau 3, est normalement classé au niveau 4 bien que le programme
de niveau 3 ne soit pas aussi long que d’autres programmes de niveau 3 et ne
qualifie pas pour l'achèvement de ce dernier niveau.
Contenu du programme normalement plus spécialisé et plus détaillé et applications
parfois plus complexes que dans le deuxième cycle de l'enseignement secondaire,
quel que soit le cadre institutionnel du programme.
•
Elèves habituellement plus âgés que ceux du deuxième cycle du secondaire.
•
Durée normale du programme comprise entre six mois et deux ans en équivalent
plein-temps.
1 Dans la pratique, le programme précédent de niveau 3 sera vraisemblablement le niveau 3C, alors
que la référence de comparaison sera vraisemblablement le niveau 3A.
- 31 -
CITE 1997
Dimensions complémentaires
75. Trois dimensions sont nécessaires pour subdiviser ce niveau :
• le type d'enseignement ou d'orientation ultérieurs (voir § 36) ;
• la durée théorique cumulée en équivalent plein-temps depuis le début du
niveau 3 ; et
• l'orientation des programmes (voir § 36).
Type d'enseignement ou d'orientation ultérieurs
76. Suivant cette première dimension, le niveau 4 peut être subdivisé en :
• Programmes de 4A qui préparent à l'entrée au niveau 5 de la CITE ; et
• Programmes de 4B ne donnant pas accès au niveau 5 (principalement
conçus pour permettre un accès direct au marché du travail).
Durée théorique cumulée
77. Cette durée doit être calculée à partir du début du niveau 3 de la CITE.
Orientation des programmes
78. Les trois catégories sont définies ci-dessus aux § 56 à 59 :
enseignement général ;
enseignement
préprofessionnel ou prétechnique ; et
enseignement professionnel ou technique.
Comment fonctionnent les trois dimensions complémentaires au niveau 4
Type
Programmes de niveau 4 de la CITE
d'enseignement
ou d'orientation
Programmes donnant accès
Programmes ne donnant pas accès
ultérieurs
au niveau 5
au de niveau 5
Programmes de niveau 4A de la CITE
Programmes de niveau 4B de la CITE
Orientation
Des programmes ≤ 2 ans 2 a < <=3 a 3 a < <=4 a > 4 ans <= 2 ans 2 a < <=3 a 3 a < <=4 a > 4 ans
Enseignement
général
Enseignement
préprofessionnel
ou prétechnique
Enseignement
professionnel
ou technique
La durée cumulée est à calculer à partir du début du niveau 3 de la CITE.
- 32 -
CITE 1997
Comprend aussi :
79. Ce niveau comprend l'éducation des adultes. Par exemple, les cours techniques
suivis par une personne au cours de sa vie professionnelle sur des sujets précis
tels que les logiciels pourraient être classés à ce niveau.
- 33 -
CITE 1997
NIVEAU 5 – PREMIER CYCLE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
(NE CONDUISANT PAS DIRECTEMENT A UN TITRE DE
CHERCHEUR DE HAUT NIVEAU)
Caractéristiques principales
80. Dans ce niveau sont classés les programmes d'enseignement supérieur ayant un
contenu éducatif plus approfondi que celui des niveaux 3 et 4 de la CITE.
L'admission à ces programmes exige normalement que l'étudiant ait achevé avec
succès le niveau 3A ou 3B ou ait acquis une qualification comparable au
niveau 4A.
81. Tous les diplômes et tous les titres sont classés par type de programmes, position
dans la structure nationale de diplômes ou de titres (voir ci-après) et durée
cumulée dans le supérieur.
Critères de classification
82. Les critères suivants permettent de définir ce niveau :
•
normalement, la condition minimale d'admission à ce niveau est d'avoir
achevé avec succès le niveau 3A, 3B ou 4A de la CITE ;
•
les programmes de niveau 5 ne conduisent pas directement à l'obtention d'un
titre de chercheur hautement qualifié (niveau 6) ; et
•
ces programmes doivent avoir une durée théorique cumulée de deux ans au
moins à partir du début du niveau 5.
Dimensions complémentaires
83. Trois dimensions complémentaires sont nécessaires pour subdiviser ce niveau :
• le type de programmes avec une distinction entre les programmes qui sont
fondés sur la théorie, préparent à la recherche et donnent accès à des
professions exigeant de hautes compétences, d'une part, et les
programmes de formation pratique et technique préparant à un métier
précis, d'autre part ;
• la durée théorique cumulée en équivalent plein-temps ; et
• la position dans la structure nationale de diplômes ou de titres (premier et
deuxième diplômes, diplôme plus élevé, recherche).
Ce n'est qu'en associant ces trois dimensions indépendantes qu'on peut rendre
compte de la grande diversité des programmes d'enseignement supérieur. La
façon de les associer est fonction des problèmes à analyser.
- 34 -
CITE 1997
Type de programmes
84. La première dimension à prendre en considération est la distinction entre les
programmes qui sont fondés sur la théorie et préparent à la recherche (histoire,
philosophie, mathématiques, etc.) ou qui permettent d'accéder à des professions
exigeant de hautes compétences (par exemple, médecine, dentisterie, archi-
tecture, etc.) et les programmes pratiques, techniques et préparant à un métier
précis. Pour faciliter la présentation, les programmes de la première catégorie sont
appelés 5A et ceux de la seconde 5B.
85. La demande d'enseignement supérieur croissant dans de nombreux pays, la
distinction entre les filières longues et courtes est très importante. Les programmes
des filières longues sont plus théoriques et peuvent conduire à des programmes
de formation à la recherche de pointe ou à une profession exigeant de hautes
compétences. Les filières courtes sont davantage orientées vers la pratique.
86. La structure des programmes d'enseignement supérieur variant beaucoup suivant
les pays, aucun critère unique ne peut être utilisé pour définir des frontières entre
les niveaux 5A et 5B de la CITE. Les critères suivants sont les conditions
minimales à remplir pour classer un programme dans la catégorie 5A, bien que les
programmes qui ne remplissent pas l'un des critères ne doivent pas être
automatiquement exclus. Si un programme a un contenu analogue à celui d'autres
programmes remplissant chacun de ces critères, il doit être classé au niveau 5A.
87. Les programmes de niveau 5A sont des programmes d'enseignement supérieur
fondés dans une large mesure sur la théorie et destinés à offrir des qualifications
suffisantes pour être admis à suivre des programmes de recherche de pointe ou à
exercer une profession exigeant de hautes compétences. Ils doivent remplir un
nombre suffisant des critères suivants :
• ils ont une durée théorique cumulée minimale (dans l'enseignement
supérieur) de trois ans en équivalent plein-temps, bien qu'ils durent
habituellement quatre ans ou plus. Si un diplôme implique une durée d'études
de trois ans en équivalent plein-temps, celles-ci sont généralement
précédées de treize années de scolarité au moins (voir § 35). Pour les
systèmes dans lesquels les diplômes sont accordés à la suite de
l'accumulation d'unités de valeur, leur durée et leur intensité doivent être
comparables ;
• ils exigent habituellement que les enseignants soient titulaires de diplômes de
chercheur hautement qualifié ;
• ils peuvent impliquer la réalisation d'un projet de recherche ou la soutenance
d'une thèse ;
• ils assurent les études nécessaires pour accéder à une profession exigeant
de hautes compétences (voir § 84) ou à un programme de formation à la
recherche de pointe.
- 35 -
CITE 1997
88. Les qualifications correspondant aux programmes de la catégorie 5B sont
obtenues par des études généralement plus courtes que celles de la catégorie 5A
et sont axées sur des compétences propres à une profession et de nature à
permettre d'accéder au marché du travail. Toutefois, ces programmes peuvent
aussi comprendre certaines bases théoriques.
89. Le contenu des programmes de niveau 5B de la CITE a une orientation pratique
correspondant à une profession précise et est principalement destiné à permettre
aux participants d'acquérir les compétences pratiques et le savoir-faire nécessaire
pour occuper un emploi dans une profession ou un métier particulier, ou dans un
groupe de professions ou de métiers. Achever avec succès ces programmes
permet normalement aux participants d'obtenir un titre utilisable sur le marché du
travail.
90. Un programme doit être classé au niveau 5B s'il remplit les critères suivants :
• il est davantage orienté vers la pratique et vers une profession déterminée
que les programmes de niveau 5A et ne donne pas directement accès à des
programmes de formation à la recherche de pointe ;
• il a une durée minimale de deux ans en équivalent plein-temps, mais prend
en général deux ou trois ans. Pour les systèmes dans lesquels les titres sont
obtenus à la suite de l'accumulation d'unités de valeur, leur durée et leur
intensité doivent être comparables ;
• l'admission peut être subordonnée à la maîtrise de matières déterminées au
niveau 3B ou 4A de la CITE ; et
• le programme permet d'accéder à une profession.
Durée théorique cumulée
91. La durée théorique cumulée des programmes de début d'études supérieures est
tout simplement la durée théorique en équivalent plein-temps de ces programmes
depuis le début du niveau 5.
92. Pour les programmes dans lesquels l'admission est subordonnée à l'achèvement
d'autres programmes d'études supérieures (voir ci-après la structure nationale des
diplômes et des titres), la durée cumulée est calculée en ajoutant les conditions
minimales d'admission au programme (c'est-à-dire l'équivalent plein-temps des
années d'études supérieures préliminaires nécessaires) à la durée en équivalent
plein-temps du programme. En ce qui concerne les diplômes et les titres pour
lesquels le nombre d'années d'études en équivalent plein-temps est inconnu (c'est-
à-dire les cours conçus expressément pour des études à calendrier souple ou à
temps partiel), la durée cumulée est calculée en se fondant sur la durée de
programmes plus traditionnels conduisant à un diplôme ou à un titre et ayant un
contenu éducatif de niveau analogue.
- 36 -
CITE 1997
93. Les catégories à prendre en considération sont :
•
deux ans ou moins de trois (particulièrement pour le niveau 5B de la
CITE) ;
•
trois ans ou moins de quatre ;
•
quatre ans ou moins de cinq ;
•
cinq ans ou moins de six ;
•
six ans et plus.
Structure des diplômes et des titres nationaux
94. Cette dimension permet de classer les titres du niveau 5A comme du niveau 5B
d'après leur position dans la structure nationale des titres de l'enseignement
supérieur dans un pays donné.
95. Si la structure nationale des diplômes et des titres est retenue comme dimension
distincte, cela tient essentiellement au fait que la date à laquelle ils sont obtenus
correspond dans les pays à des points de passage importants entre les systèmes
éducatifs et le marché du travail. Ainsi, dans un pays A, un étudiant qui achève un
programme de trois ans menant à une licence aura accès à un large éventail de
professions et de possibilités d'enseignement plus approfondi, alors que le même
étudiant, dans un pays B, (qui ne fait pas de distinction entre un premier et un
deuxième diplôme universitaire) n'obtiendra un titre utilisable sur le marché du
travail qu'après avoir achevé un programme complet de quatre ou cinq ans menant
à un diplôme, même si le contenu de celui-ci est analogue à celui d'un programme
menant à un deuxième diplôme (maîtrise) dans le pays A.
96. La « position » attribuée dans une structure de diplômes ou de titres (premier,
deuxième ou niveau plus élevé, recherche) repose sur la hiérarchie interne des
diplômes et des titres dans les systèmes nationaux d'éducation. Ainsi, un premier
diplôme ou titre résultant d'études théoriques (classification croisée des types de
programmes 5A fondés sur la théorie avec le « premier échelon » de la structure
nationale de diplômes ou de titres) remplira nécessairement tous les critères
énumérés ci-dessus pour un programme à base théorique et conduira au premier
titre important pour le monde de l'enseignement ou sur le marché du travail
décerné dans le cadre de ce type de programme. L'échelon recherche est destiné
aux pays qui ont un diplôme de chercheur autre que le doctorat, tel que la maîtrise
de philosophie existant dans certains pays, et veulent qu'il apparaisse clairement
dans les statistiques internationales.
97. Lorsque les programmes « fondés sur la théorie » sont structurés et fournissent
une succession de titres, seul le dernier donne en général directement accès au
niveau 6, mais tous ces programmes sont classés au niveau 5A.
- 37 -
CITE 1997
98. Le grade de Bachelor dans de nombreux pays anglophones, le « Diplom » dans de
nombreux pays germanophones et la Licence dans de nombreux pays
francophones répondent aux critères de contenu applicables aux premiers
programmes fondés sur la théorie. Les deuxièmes programmes et les programmes
de niveau plus élevé qui sont également fondés sur la théorie (par exemple
Master's degree dans les pays anglophones et Maîtrise dans les pays
francophones) seront distingués des titres de chercheur hautement qualifié, qui
auront leur propre position dans le niveau 6 de la CITE (voir ci-après).
99. Les diplômes ou les titres occupant un rang numérique différent dans deux pays
peuvent être équivalents du point de vue du contenu éducatif. Ainsi, les
programmes conduisant à un diplôme de « graduate » ou à un deuxième diplôme
dans de nombreux pays anglophones doivent être classés au niveau 5 comme les
longs programmes menant à un premier diplôme dans de nombreux pays
germanophones. C'est seulement en combinant la structure nationale des
diplômes avec d'autres dimensions de l'enseignement supérieur, telle que la durée
théorique cumulée et l'orientation des programmes, que l'on peut disposer
d'informations suffisantes pour regrouper les diplômes et les titres ayant un
contenu éducatif analogue.
Comment fonctionnent les trois dimensions complémentaires au niveau 5
Durée théorique
NIVEAU 5
cumulée dans
Programmes 5A
Programmes 5B
l'enseignement
supérieur
Premier Deuxième diplôme Recherche
Premier titre Deuxième titre
diplôme
et diplôme de
niveau plus élevé
2 et < 3 ans
3 et < 4 ans
4 et < 5 ans
5 et < 6 ans
6 ans et
Comprend aussi :
100. Ce niveau comprend tous les programmes de formation à la recherche qui ne font
pas partie d'un doctorat, notamment tous les types de maîtrise.
101. Dans certains pays, les étudiants qui entrent dans l'enseignement supérieur
s'inscrivent directement dans un programme conduisant à un titre de chercheur
hautement qualifié. La partie du programme axée sur des recherches hautement
qualifiées doit alors être classée au niveau 6 et les premières années au niveau 5.
102. Les programmes d'éducation des adultes dont le contenu est équivalent à certains
programmes de niveau 5 de la CITE pourraient être classés à ce niveau.
- 38 -
CITE 1997
,
,
,
,
.
.
NIVEAU 6 – DEUXIEME CYCLE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
,
(
,
)
.
,
.
("
",
(CONDUISANT A UN TITRE DE CHERCHEUR HAUTEMENT QUALIFIE)
"
"
"
")
-
.
International Civil Aviation Organization. Attention: Document Sales Unit, 999 University Street, Montreal, Quebec, Canada H3C 5H7
Telephone: +1 (514) 954-8022; Facsimile: + 1 (514) 954-6769; Sitatex: YULCAYA; E-mail: sales@icao.int; World Wide Web: http://www.icao.int
China. Glory Master International Limited, Room 434B, Hongshen Trade Centre, 428 Dong Fang Road, Pudong, Shanghai 200120
Telephone: +86 137 0177 4638, Facsimile: +86 21 5888 1629; E-mail glorymaster@online.sh.cn
Caractéristiques principales
Egypt. ICAO Regional Director, Middle East Office, Egyptian Civil Aviation Complex, Cairo Airport Road, Heliopolis, Cairo 11776
Telephone: +20 (2) 267 4840; Facsimile: +20 (2) 267 4843; Sitatex: CAICAYA; E-mail: icao@idsc.net.eg
103. Ce niveau est réservé aux programmes d'enseignement supérieur qui conduisent à
France. Directeur régional de l'OACI, Bureau Europe et Atlantique Nord, 3 bis, villa Émile-Bergerat, 92522 Neuilly-sur-Seine (Cedex)
Téléphone: +33 (1) 46 41 85 85; Fax: +33 (1) 46 41 85 00; Sitatex: PAREUYA; Courriel: icaoeurnat@paris.icao.int
l'obtention d'un titre de chercheur hautement qualifié. Les programmes sont donc
Germany. UNO-Verlag CmbH, Am Hofgarten 10, D-53113 Boon
consacrés à des études approfondies et à des travaux de recherche originaux et
Telephone: +49 (0) 2 28-9 49 0 20; Facsimile: + 49 (0) 2 28-9 49 02 22; E-mail: info@uno-verlag.de; World Wide Web: http://www.uno-verlag.de
ne sont pas fondés uniquement sur des cours.
India. Oxford Book and Stationery Co., Scindia House, New Delhi 110001 or 17 Park Street, Calcutta 700016
Telephone: +91 (11) 331-5896; Facsimile: +91 (11) 332-2639
Japan. Japan Civil Aviation Promotion Foundation, 15-12, 1-chome, Toranomon, Minato-Ku, Tokyo
Telephone: +81 (3) 3503-2686; Facsimile: +81 (3) 3503-2689
Critères de classification
Kenya. ICAO Regional Director, Eastern and Southern African Office, United Nations Accommodation, P.O.Box 46294, Nairobi
Telephone: +254 (20) 622 395; Facsimile: +254 (20) 623 028; Sitatex: NBOCAYA; E-mail: icao@ icao.unon.org
104. Les critères suivants permettent de définir ce niveau :
Mexico. Director Regional de la OACI, Oficina Norteamérica, Centroamérica y Caribe, Av. Presidente Masaryk No. 29, 3er. piso,
Col. Chapultepec Morales, C.P. 11570, México, D.F.
Teléfono: +52 (55) 52 50 32 11; Facs mile: +52 (55) 52 03 27 57; Correo-e: icao _nacc@mexico.icao.int
Critère principal
Nigeria. Landover Company, P.O. Box 3165, Ikeja, Lagos
Telephone: +234 (1) 4979780; Facsimile: +234 (1) 4979788; Sitatex: LOSLORK; E-mail: aviation@landovercompany.com
Ce niveau exige normalement que soit soutenue une thèse d'une qualité suffisante
Peru. Director Regional de la OACI, Oficina Sudamérica, Apartado 4127, Lima 100
pour en permettre la publication, thèse qui doit être le produit d'un travail de
Teléfono: +51 (1) 575 1646; Facs mile: +51 (1) 575 0974; Sitatex: LIMCAYA; Correo-e: mail@lima.icao.int
recherche original et représenter une contribution appréciable à la connaissance.
Russian Federation. Aviaizdat, 48, Ivan Franco Street, Moscow 121351, Telephone: +7 (095) 417-0405; Facs mile: +7 (095) 417-0254
Senegal. Directeur régional de l'OACI, Bureau Afrique occidentale et centrale, Boîte postale 2356, Dakar
Téléphone: +221 839 9393; Fax: +221 823
Critère subsidiaire 6926; Sitatex: DKRCAYA; Courriel: icaodkr@ icao.sn
Slovakia. Air Traffic Services of the Slovak Republic, Levoté prevádzkové sluzby Slovenskej Republiky, State Interprise, Letisco M.R. Stefánika,
Ce niveau prépare les étudiants déjà diplômés à occuper des postes d'enseignants
823 07 Bratislava 21, Telephone: +421 (7) 4857 1111; Facsimile: +421 (7) 4857 2105
dans des établissements offrant des programmes de niveau 5A, ainsi que des
South Africa. Avex Air Training (Pty) Ltd., Private Bag X102, Halfway House, 1685, Johannesburg
Telephone: +27 (11) 315-0003/4; Facsimile: +27 (11) 805-3649; E-mail: avex@iafrica.com
postes de recherche dans des services publics, des entreprises, etc.
Spain. A.E.N.A. - Aeropuertos Españoles y Navegación Aérea, Calle Juan Ignacio Luca de Tena, 14, Planta Tercera, Despacho 3.11,
28027 Madrid; Teléfono: +34 (91) 321-3148; Facs mile: +34 (91) 321-3157; Correo e: sscc.ventasoaci@aena.es
Switzerland. Adeco-Editions van Diermen, Attn: Mr. Martin Richard Van Diermen, Chemin du Lacuez 41, CH-1807 Blonay
Dimensions complémentaires
Telephone: +41 021 943 2673; Facsimile: +41 021 943 3605; E-mail: mvandiermen@adeco.org
Thailand. ICAO Regional Director, Asia and Pacific Office, P.O. Box 11, Samyaek Ladprao, Bangkok 10901
Telephone: +66 (2) 537 8189; Facsimile: +66 (2) 537 8199; Sitatex: BKKCAYA; E-mail: icao_apac@bangkok.icao.int
105. Le champ que couvre ce niveau étant très limité, aucune dimension
United Kingdom. Airplan Flight Equipment Ltd. (AFE), 1a Ringway Trading Estate, Shadowmoss Road, Manchester M22 5LH
complémentaire n'est nécessaire.
Telephone: +44 161 499 0023; Facsimile: +44 161 499 0298; E-mail: enquiries@afeonline.com;
World Wide Web: http://www.afeonline.com
3/04
Comprend aussi :
106. La partie axée sur la recherche hautement qualifiée dans les pays où les étudiants
qui commencent des études supérieures s'inscrivent directement dans un
.
programme de formation à la recherche hautement qualifiée (voir § 101).
,
,
,
,
. .
,
.
- 39 -
CITE 1997
II. GRANDS GROUPES ET DOMAINES D'ETUDE
107. Les domaines d'étude définis dans la version initiale de la CITE ont été modifiés
afin d'éliminer les chevauchements, et leur nombre a été augmenté afin d'en
inclure de nouveaux. Il existe donc aujourd'hui 25 domaines d'étude contre 21
dans la version initiale. On peut citer à titre d'exemple le grand groupe Santé et
protection sociale qui comprend des programmes d'enseignement sur la médecine,
les services médicaux, les soins infirmiers, la dentisterie et les services sociaux.
108. Il convient en outre d'indiquer que l'UNESCO se propose d'insérer de nouveaux
domaines lorsque le besoin s'en fera sentir. Les Etats membres en seront informés
en temps opportun. Il est également recommandé que les programmes
interdisciplinaires ou pluridisciplinaires soient classés suivant la règle de la
majorité, c'est-à-dire dans le domaine d'étude auquel les étudiants consacrent la
plus grande partie de leur temps.
109. Une liste de codes décrivant comment les programmes d'enseignement/groupes
de matières sont affectés aux différents domaines d'étude sera fournie dans le
manuel d'utilisation.
0 Programmes généraux
01 Programmes de base
Programmes généraux de base préprimaires, élémentaires, primaires,
secondaires, etc.
08 Alphabétisation et apprentissage du calcul
Alphabétisation simple et fonctionnelle, apprentissage du calcul.
09 Développement personnel
Renforcement des compétences personnelles (par exemple acquisition de
comportements, compétences mentales, capacités d'organisation
personnelle, programmes d'orientation).
- 41 -
CITE 1997
1 Education
14 Formation des enseignants et sciences de l'éducation
Formation des enseignants : niveau préscolaire, jardins d'enfants, écoles
élémentaires, enseignement professionnel, travaux pratiques, matières non
professionnelles, éducation des adultes ; formateurs d'enseignants et
enseignants pour enfants handicapés. Programmes généraux et
spécialisés de formation des enseignants.
Sciences de l'éducation : élaboration de programmes d'étude pour les
matières professionnelles et non professionnelles, contrôle des
connaissances, recherche pédagogique, autres aspects des sciences de
l'éducation.
2 Lettres et arts
21 Arts
Beaux-arts : dessin, peinture, sculpture ;
Arts du spectacle : musique, théâtre, danse, cirque ;
Arts graphiques et audiovisuels
: photographie, cinématographie,
production musicale, de radio et de télévision, imprimerie et édition ;
Stylisme ; Artisanat.
22 Lettres
Religion et théologie ;
Langues et cultures étrangères : langues vivantes ou « mortes » et leur
littérature, études régionales interdisciplinaires ;
Langues autochtones
: langues courantes ou vernaculaires et leur
littérature ;
Autres sciences humaines
: interprétation et traduction, linguistique,
littérature comparée, histoire, archéologie, philosophie, morale.
3 Sciences sociales, commerce et droit
31 Sciences sociales et du comportement
Economie, histoire économique, sciences politiques, sociologie,
démographie, anthropologie (à l'exception de l'anthropologie physique),
ethnologie, futurologie, psychologie, géographie (à l'exception de la
géographie physique), étude sur la paix et les conflits, droits de l'homme.
32 Journalisme et information
Journalisme ; bibliothéconomie et formation technique aux bibliothèques ;
formation de techniciens de musées et d'établissements analogues ;
Techniques de documentation ;
Archivisme.
- 42 -
CITE 1997
34 Commerce et administration
Commerce de détail, marketing, vente, relations publiques, agences
immobilières ;
Finance, banque, assurances, analyse des investissements ;
Comptabilité, audit, tenue des livres ;
Gestion, administration publique, administration des institutions,
administration du personnel ;
Travail de secrétariat et de bureau.
38 Droit
Formation de magistrats locaux, de notaires, droit (général, international,
du travail, maritime, etc.), jurisprudence, histoire du droit.
4 Sciences
42 Sciences de la vie
Biologie, botanique, bactériologie, toxicologie, microbiologie, zoologie,
entomologie, ornithologie, génétique, biochimie, biophysique, autres
sciences apparentées, à l'exclusion des sciences cliniques et vétérinaires.
44 Sciences physiques
Astronomie et sciences de l'espace, physique, autres matières
apparentées, chimie, autres matières apparentées, géologie, géophysique,
minéralogie, anthropologie physique, géographie physique et autres
géosciences, météorologie et autres sciences se rapportant à
l'atmosphère, y compris la climatologie, océanographie, vulcanologie,
paléoécologie.
46 Mathématiques et statistiques
Mathématiques,
recherche
opérationnelle, analyse numérique, sciences
actuarielles, statistiques et autres domaines apparentés.
48 Sciences informatiques
Sciences informatiques
:
conception de systèmes, programmation
informatique, traitement des données, réseaux, systèmes d'exploitation -
mise au point de logiciels uniquement (la construction d'ordinateurs devrait
être classée dans les domaines de l'ingénierie).
5 Ingénierie, industries de transformation et production
52 Ingénierie et techniques apparentées
Dessin industriel, mécanique, travail du métal, électricité, électronique,
télécommunications, énergie et génie chimique, entretien de véhicules,
topographie.
- 43 -
CITE 1997
54 Industries de transformation et de traitement
Traitement des produits alimentaires et des boissons, textiles, vêtements,
chaussures, cuir, matériaux (bois, papiers, plastique, verre, etc.), industries
minières et extractives.
58 Architecture et bâtiment
Architecture et urbanisme : architecture de gros œuvre, aménagement des
paysages, aménagements communautaires, cartographie ;
Bâtiments, construction ;
Génie
civil.
6 Agriculture
62 Agriculture, sylviculture et halieutique
Agriculture, production agricole et animale, agronomie, élevage,
horticulture et jardinage, sylviculture et techniques de production forestière,
parcs naturels, flore et faune, pêcheries, science et technologie de la
pêche.
64 Sciences vétérinaires
Médecine
vétérinaire,
formation d'assistants vétérinaires.
7 Santé et protection sociale
72 Santé
Médecine : anatomie, épidémiologie, cytologie, physiologie, immunologie et
immunohématologie, pathologie, anesthésiologie, pédiatrie, obstétrique et
gynécologie, médecine interne, chirurgie, neurologie, psychiatrie,
radiologie, ophtalmologie ;
Services médicaux : services de santé publique, hygiène, pharmacie,
pharmacologie, thérapeutique, rééducation, prothèses, optométrie,
nutrition ;
Soins infirmiers : soins infirmiers de base, formation de sages-femmes ;
Services dentaires : formation d'assistants de dentistes, de spécialistes de
l'hygiène dentaire, de techniciens de laboratoire dentaire et d'odontologie.
76 Services sociaux
Protection sociale : soins aux handicapés, aux enfants, services pour la
jeunesse, services gérontologiques ;
Travail social : orientation, protection sociale non classée ailleurs.
- 44-
CITE 1997
8 Services
81 Services aux particuliers
Hôtellerie et services de restauration, voyage et tourisme, sports et loisirs,
coiffure, soins de beauté et autres services aux particuliers : nettoyage,
blanchissage, teinturerie, cosmétologie, économie domestique.
84 Services de transport
Formation de marins et d'officiers de marine, sciences nautiques, formation
d'équipages d'avions, contrôle du trafic aérien, transports ferroviaires,
transports routiers, services postaux.
85 Protection de l'environnement
Conservation, contrôle et protection de l'environnement, lutte contre la
pollution de l'air et de l'eau, protection du travail et sécurité des personnels.
86 Services de sécurité
Protection des biens et des personnes : services de police et services
apparentés de maintien de l'ordre, criminologie, protection et lutte contre
les incendies, sécurité civile ;
Sécurité
militaire.
Inconnu ou non précisé
(Cette catégorie ne fait pas partie de la classification elle-même, mais il est
nécessaire de disposer d'une rubrique « 99 » dans la collecte de données
pour y inclure les « domaines d'étude inconnus ou non précisés ».)
- 45 -
,
,
,
,
.
.
,
(
,
)
.
,
.
("
",
"
"
"
")
-
.
International Civil Aviation Organization. Attention: Document Sales Unit, 999 University Street, Montreal, Quebec, Canada H3C 5H7
Telephone: +1 (514) 954-8022; Facsimile: + 1 (514) 954-6769; Sitatex: YULCAYA; E-mail: sales@icao.int; World Wide Web: http://www.icao.int
China. Glory Master International Limited, Room 434B, Hongshen Trade Centre, 428 Dong Fang Road, Pudong, Shanghai 200120
Telephone: +86 137 0177 4638, Facsimile: +86 21 5888 1629; E-mail glorymaster@online.sh.cn
Egypt. ICAO Regional Director, Middle East Office, Egyptian Civil Aviation Complex, Cairo Airport Road, Heliopolis, Cairo 11776
Telephone: +20 (2) 267 4840; Facsimile: +20 (2) 267 4843; Sitatex: CAICAYA; E-mail: icao@idsc.net.eg
France. Directeur régional de l'OACI, Bureau Europe et Atlantique Nord, 3 bis, villa Émile-Bergerat, 92522 Neuilly-sur-Seine (Cedex)
Téléphone: +33 (1) 46 41 85 85; Fax: +33 (1) 46 41 85 00; Sitatex: PAREUYA; Courriel: icaoeurnat@paris.icao.int
Germany. UNO-Verlag CmbH, Am Hofgarten 10, D-53113 Boon
Telephone: +49 (0) 2 28-9 49 0 20; Facsimile: + 49 (0) 2 28-9 49 02 22; E-mail: info@uno-verlag.de; World Wide Web: http://www.uno-verlag.de
India. Oxford Book and Stationery Co., Scindia House, New Delhi 110001 or 17 Park Street, Calcutta 700016
Telephone: +91 (11) 331-5896; Facsimile: +91 (11) 332-2639
Japan. Japan Civil Aviation Promotion Foundation, 15-12, 1-chome, Toranomon, Minato-Ku, Tokyo
Telephone: +81 (3) 3503-2686; Facsimile: +81 (3) 3503-2689
Kenya. ICAO Regional Director, Eastern and Southern African Office, United Nations Accommodation, P.O.Box 46294, Nairobi
Telephone: +254 (20) 622 395; Facsimile: +254 (20) 623 028; Sitatex: NBOCAYA; E-mail: icao@ icao.unon.org
Mexico. Director Regional de la OACI, Oficina Norteamérica, Centroamérica y Caribe, Av. Presidente Masaryk No. 29, 3er. piso,
Col. Chapultepec Morales, C.P. 11570, México, D.F.
Teléfono: +52 (55) 52 50 32 11; Facs mile: +52 (55) 52 03 27 57; Correo-e: icao _nacc@mexico.icao.int
Nigeria. Landover Company, P.O. Box 3165, Ikeja, Lagos
Telephone: +234 (1) 4979780; Facsimile: +234 (1) 4979788; Sitatex: LOSLORK; E-mail: aviation@landovercompany.com
Peru. Director Regional de la OACI, Oficina Sudamérica, Apartado 4127, Lima 100
Teléfono: +51 (1) 575 1646; Facs mile: +51 (1) 575 0974; Sitatex: LIMCAYA; Correo-e: mail@lima.icao.int
Russian Federation. Aviaizdat, 48, Ivan Franco Street, Moscow 121351, Telephone: +7 (095) 417-0405; Facs mile: +7 (095) 417-0254
Senegal. Directeur régional de l'OACI, Bureau Afrique occidentale et centrale, Boîte postale 2356, Dakar
Téléphone: +221 839 9393; Fax: +221 823 6926; Sitatex: DKRCAYA; Courriel: icaodkr@ icao.sn
Slovakia. Air Traffic Services of the Slovak Republic, Levoté prevádzkové sluzby Slovenskej Republiky, State Interprise, Letisco M.R. Stefánika,
823 07 Bratislava 21, Telephone: +421 (7) 4857 1111; Facsimile: +421 (7) 4857 2105
South Africa. Avex Air Training (Pty) Ltd., Private Bag X102, Halfway House, 1685, Johannesburg
Telephone: +27 (11) 315-0003/4; Facsimile: +27 (11) 805-3649; E-mail: avex@iafrica.com
Spain. A.E.N.A. - Aeropuertos Españoles y Navegación Aérea, Calle Juan Ignacio Luca de Tena, 14, Planta Tercera, Despacho 3.11,
28027 Madrid; Teléfono: +34 (91) 321-3148; Facs mile: +34 (91) 321-3157; Correo e: sscc.ventasoaci@aena.es
Switzerland. Adeco-Editions van Diermen, Attn: Mr. Martin Richard Van Diermen, Chemin du Lacuez 41, CH-1807 Blonay
Telephone: +41 021 943 2673; Facsimile: +41 021 943 3605; E-mail: mvandiermen@adeco.org
Thailand. ICAO Regional Director, Asia and Pacific Office, P.O. Box 11, Samyaek Ladprao, Bangkok 10901
Telephone: +66 (2) 537 8189; Facsimile: +66 (2) 537 8199; Sitatex: BKKCAYA; E-mail: icao_apac@bangkok.icao.int
United Kingdom. Airplan Flight Equipment Ltd. (AFE), 1a Ringway Trading Estate, Shadowmoss Road, Manchester M22 5LH
Telephone: +44 161 499 0023; Facsimile: +44 161 499 0298; E-mail: enquiries@afeonline.com;
World Wide Web: http://www.afeonline.com
3/04
.
,
,
,
,
. .
,
.
CITE
1997
GLOSSAIRE
Cours
Dans le cadre de la CITE, un cours désigne une série planifiée d'expériences
d'apprentissage organisées sous les auspices d'une institution à l'intention d'un ou
de plusieurs élèves et portant sur un éventail déterminé de matières et de
compétences.
Enseignement formel (ou enseignement initial ou enseignement scolaire et
universitaire ordinaires)
Enseignement dispensé dans le système des écoles, des collèges, des universités
et des autres établissements éducatifs formels. Il constitue normalement une
« échelle » continue d'enseignement à plein temps destiné aux enfants et aux
jeunes, commençant, en général, entre cinq et sept ans et se poursuivant jusqu'à
20 ou 25 ans. Dans certains pays, ses échelons supérieurs sont constitués de
programmes organisés alternant emploi et enseignement scolaire ou universitaire
à temps partiel : ces programmes sont désignés dans ces pays par l'expression de
« système dual » ou par des formulations équivalentes.
Enseignement non formel
Toute activité éducative organisée et durable qui ne correspond pas exactement à
la définition de l'enseignement formel donnée ci-dessus. L'enseignement non
formel peut donc être dispensé tant à l'intérieur qu'à l'extérieur d'établissements
éducatifs et s'adresser à des personnes de tout âge. Selon les spécificités du pays
concerné, cet enseignement peut englober des programmes d'alphabétisation des
adultes, d'éducation de base d'enfants non scolarisés, d'acquisition de
compétences utiles à la vie ordinaire et professionnelles, et de culture générale.
Les programmes d'enseignement non formel ne suivent pas nécessairement le
système d'« échelle » et peuvent être de durée variable.
Education répondant à des besoins spéciaux
Education et soutien éducatifs destinés à répondre à des besoins éducatifs
spéciaux. L'expression « éducation répondant à des besoins spéciaux » est
maintenant utilisée à la place d' « éducation spéciale ». Cette dernière expression
était essentiellement interprétée comme désignant l'éducation d'enfants
handicapés dans des écoles ou des institutions spéciales distinctes des
établissements du système ordinaire d'écoles et d'universités, et extérieures à ce
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CITE 1997
système. Dans de nombreux pays, un pourcentage important d'enfants
handicapés fréquentent en fait aujourd'hui des établissements du système
ordinaire. De plus, le concept d'« enfants ayant des besoins éducatifs spéciaux »
couvre non seulement les enfants qui peuvent être classés dans les diverses
catégories de personnes handicapées, mais aussi ceux qui échouent à l'école
pour toutes sortes d'autres raisons qui, on le sait, sont de nature à empêcher un
enfant de progresser au mieux. La question de savoir si ce groupe plus largement
défini d'enfants a besoin d'un soutien complémentaire dépend de la mesure dans
laquelle les écoles doivent adapter leur programme, leur enseignement et leur
organisation et/ou fournir des ressources humaines ou matérielles
supplémentaires pour stimuler l'apprentissage de ces élèves et en assurer
l'efficacité.
Education des adultes (ou formation continue ou éducation permanente)
L'ensemble des processus éducatifs organisés qui permettent à des personnes
considérées comme des adultes par la société à laquelle elles appartiennent
d'améliorer leurs qualifications techniques et professionnelles, de développer leurs
capacités, d'enrichir leurs connaissances dans le but :
•
de terminer un niveau d'enseignement formel ;
• d'acquérir des connaissances et des compétences dans un nouveau
domaine ;
• de rafraîchir ou d'actualiser leurs connaissances dans un domaine
particulier.
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