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Décentralisation et la Région de Kidal

1. Introduction
Le Pacte national est une des principales sources de la décentralisation généralisée, telle
qu’elle est mise en place actuellement au Mali. Dans les régions septentrionales du pays
le processus de la décentralisation a suivi les phases suivantes:

La région de Kidal a été créée par ordonnance N#91-039/P-CTSP du 8/08/91
La loi N#93.008 sur la décentralisation a été voté le 11/02/93
La dissolution des MFUA et Gandakoy a eu lieu lors de la cérémonie de la
flamme de la paix à Tombouctou le 27/03/96
Les premières élections municipales dans les trois régions du nord se sont
déroulées le 6/06/991

La décentralisation repond à un souci démocratique pour une bonne gouvernance et un
besoin de développement local et régional. Elle s’organise autour des échelons de
pouvoir suivants :

Instance Autorité Echelon
Décentralisée De Tutelle Décentralisée De Tutelle

Commune Conseil
communal

Cercle Maire Prefet

Cercle Conseil de
cercle

Région Président du
conseil de
cercle

Haut
commissaire de
la région

Région Assemblée
régionale

MATCL Président de
l’Assemblée
régionale

MATCL

Le projet politique des populations du Nord -Mali est désormais dans les mains de leurs
élus qui font face aux défis que pose la décentralisation.

2. Défis de la décentralisation:

Défi d'infrastructures et de ressources humaines
Il n’existe pas un seul kilomètre de route bitumée sur l’étendue de toute la région de
Kidal.
La quasi- totalité des communes démarre sans infrastructures de base(souvent un seul
puits et rien autour). Les ressources humaines sont peu formées, surtout dans la langue
officielle2 de la république.

1 Elles concernaient les quatre régions du nord: Mopti, Tombouctou , Gao et Kidal, soit 190 communes.
Les élections pour les autres régions du sud : Kayes, Koulikoro,Segou et Sikasso ; se sont déroulées le 2
Mai 1999 et ont concerné 492 communes.

2

Défi de limites inter- communales
Jusqu'à présent c'est la levée de boucliers dès qu'on aborde ce sujet délicat. Les frontières
inter- communales doivent tenir compte du mode de vie nomade des populations. Dans
tous les cas, jusqu'à présent aucune commune ne connaît sa délimitation précise. Les
éleveurs se retrouvent autour de leurs terroirs d’ancrage dont voici la répartition par
commune ci-après:

Commune Secteurs d’éleveurs
TESSALIT
Timtaghen Tin Kar Tinkar, Inabag, Tawhoten
Tessalit Terist, Abanco, Taghlit, Tadjnut,Telakak,

Ubankort, Intibdoq, Awil, Tadjodjamet, In
Khalil

Aguelhoc Tassidjdimt, Ukinik, Telabit, Inakafel,
Tamucast, Matalmen, Tagharabat, Soran,
Laway laway, Aslagh, Inamzil

ABEYBARA
Bouressa In tahek, Toximen I, Toximen II, Tasseyalt,

Talahandak,
Abeybara Tassissat, Intiwiké, Intihaggaren, Ahdjar,

Anhar, Aghli, Djoumit, Tidinamist,
Tin Zawaten Zakak, tanghamer
TIN-ESSAKO
Tin Essako Abiyou, Inboulal, Guiljiyat, Inakarot
Tamesna-Ashibogho Tagorast, Ibalaghan, Infalfalen,
KIDAL
Kidal Tin Tersen, Agharus, Tanaynayt, Sindiman,

Intadyni, Djounhan, Aghelhek, Agharus Alkit,
Kannay, Aghabo, Takalot, Tassik, Intibzaz,
Amacine, In Koufé

Essuk Tanezruft, Dehedj, Djarhen, Tinazraf, In
Tashdayt, Shadjam,

Anefis Taboraq, Dedet, Djenshashé,

Défi de coordination
Le constat est déjà fait de la dispersion des efforts de développement. Il est difficile
d'obtenir des statistiques fiables, des informations précises sur les différentes collectivités
territoriales.

2 4 sur 11 maires de la région sont capables de tenir une conversation normale en français.

3

Il n'existe pas encore de cadre de concertations de tous les intervenants dans la région de
Kidal3, bien qu'il existe une coordination des ONG de la région. Les
intervenants(ACORD, AMI, PADDECK, PMR-FED, AFVP, CAR-NORD) se réunissent
le dernier jeudi de chaque mois pour coordonner leurs actions. Ils s’écoutent lors des
réunions, après chacun fait comme il a déjà planifié en privilégeant les zones d’accès
facile, à montrer aux différentes missions de ses bailleurs de fonds.

Défi de tutelle
Les différentes tutelles au niveau de cercle et de région malgré leur préparation pour
assumer le nouveau rôle qui leur est dévolu par les textes de la décentralisation, n'ont pas
toute la volonté requise; à cela s'ajoute le manque d'autorité de l'état. Dans la plus part
des cas les fonctionnaires chargés d'encadrer les communes ne résident pas dans le chef-
lieu de commune mais plutôt dans le chef-lieu de région.
Les services techniques de l'état sont confrontés à un manque chronique de moyens
techniques et humains pour assumer leur fonction auprès des collectivités territoriales. Le
transfert de compétences de la tutelle vers les élus se fait très lentement.

3. Développement Humain Durable
le Nord- Mali n'a pas toujours bénéficié d'investissements à la mesure de sa spécificité; ni
de priorité dans l'allocation des ressources. La politique nationale d'investissement héritée
de la colonisation a continué de privilégier et de fonder la localisation des activités
économiques sur le potentiel naturel, d'où une tendance à investir dans les zones à fortes
potentialités du sud communément appelé le triangle Bamako- Sikasso- Segou.

Lors de la table ronde des bailleurs de fonds de Tombouctou, il a été fait le constat
suivant :4

- * Aujourd'hui il est reconnu qu'une des causes fondamentales de la rébellion
au Nord est la mauvaise gouvernance et l'insuffisance des actions de
développement dans ces régions considérées comme déshéritées.

* De sorte qu'aujourd'hui, à la problématique immédiate de l'éradication des causes
profondes du conflit du Nord, s'ajoute celle, plus latente, de la réhabilitation du
développement économique de ces régions. Autrement formulée, cette problématique a
une double nature:
- celle, économique d'une meilleure coordination entre partenaires en vue de la

relance économique des régions du Nord;
- celle, institutionnelle, de la recherche de formules adaptées de programmation et

de financement des actions de réhabilitation de développement dans le cadre de la
décentralisation

C'est dans ce contexte qu'est née la volonté nettement exprimée de coordination des
actions de développement au Nord.

3 Les intervenants dans la région sont: les ONG: ACORD, ACF, AMI, VMI, Toumast et AFVP; et les
projets: PADDECK, PMR-FED, DDRK, PSARK, CAR-Nord, les services techniques, les collectivités
territoriales, les organes de tutelle etc.
4 Stratégie pour un Développement Humain Durable(DHD) dans les régions Nord- Mali. Gouvernement -
PNUD. Mars 1998.

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4. Groupes sectoriels.
Au niveau de certains des groupes sectoriels ci-après, il existe un projet
gouvernemental, décentralisé au niveau régional:

- Education ,
- Santé ,
- Sécurité alimentaire,
- Hydraulique,
- Communication, Transport,
- Commerce, Industrie et Artisanat.

La coordination peut etre assurée au niveau inter- groupes sectoriels à l'image de l'ancien
comité régional de développement

5. LE PACAD
Le Projet d’Appui à la Coordination des Actions de Développement (PACAD) a été
formulé en 1998 et mis en oeuvre à Kidal en Juin 2001.
L'objectif principal du projet est de: "renforcer les capacités de développement du
Gouvernement du Mali dans les régions du Nord(Tombouctou, Gao et Kidal) en
s'appuyant sur la participation effective des collectivités locales émergentes (communes,
cercles et régions) et en optimisant l'utilisation des ressources mobilisables dans les
régions concernées"5.

1. Le PACAD doit appuyer l'Assemblée régionale afin de créer un cadre privilégié
de concertations avec les structures chargées de l'appui technique et financier aux
collectivités territoriales(CCC, ANICT et ADIN).

2. Le PACAD doit appuyer rapidement la relance des groupes sectoriels afin de
demeurer fonctionnels. L'essentiel de la coordination des activités de
développement et de collecte de données sera ainsi résolu.

3. La formation civique et politique des leaders communautaires, des élus et des
populations est un préalable à la mise en place de tout programme cohérent de
développement. Un programme rapide d'IEC doit être mis en place à cet effet.

4. La traduction des documents(lois, décrets, arrêtés et guides) dans les langues
nationales est une nécessité absolue. Il faut ensuite vulgariser ces documents par
écrit et/ ou par voie audio-visuelle.

5. Aucune commune ne sait avec précision où commence et où se termine son
territoire, le PACAD doit appuyer l'Assemblée Régionale pour mettre en oeuvre
un intense programme de concertations inter- communales afin d'aboutir à des
limites consensuelles.

6. Le PACAD doit tout mettre en oeuvre pour favoriser le développement local de la
région en appuyant une coopération décentralisée avec d'autres localités
maliennes ou étrangères.

7. L'appui du PACAD doit prendre en compte les aspects importants du dialogue
inter- communautaire dans la perspective de la consolidation de la paix.

5 rapport de vakakis international, avril 2000, le burau d’étude Grec qui a monté le projet du PACAD.

5

6. Les CCC
Les Centres de Conseils Communaux (CCC) sont le dispositif d’appui technique de la
décentralisation.
Les CCC sont rattachés au niveau national à la Cellule Nationale de Coordination(CNC).
Elle- même rattachée à la Direction Nationale des Collectivités Territoriales(DNCT) du
MATCL.

Il existe un Centre de Conseils Communaux(CCC) pour toute la région de Kidal,
contrairement aux autres régions du Mali dans lesquelles il y a un CCC par cercle.

Cinq conseillers et un volontaire de l'AFVP animent le CCC de Kidal. Le personnel est
recruté et le centre est fonctionnel. La prise en charge à Kidal est assurée par le PMR-
FED avec comme opérateur délégué l'AFVP. Les CCC ont un mandat de trois ans. Les
Comités Locaux d'Orientation(CLO) au niveau de chaque cercle ont été mis en place.

Le financement des CCC est assuré par la Commission des Communautés Européennes,
comme le PACAD. Chaque commune en signant l'accord avec le CCC doit payer un
montant de 50.000 FCFA, cela pour habituer les communes à financer la structure qui
prendra plus tard la place du CCC après échéance de son mandat.

Les CCC, en collaboration avec leurs CLO impliquant les élus vont assurer:
- l'animation du dispositif au niveau des cercles et communes;
- l'intermédiation dans la mise en oeuvre des programmes d'appui;
- l'appui au montage des dossiers de financement.

L'une des missions des CCC est de faciliter la collaboration entre les collectivités et leurs
partenaires, ce qui permettrait une coordination plus efficace de l'aide.

Il doit exister une passerelle relationnelle entre les CCC et le PACAD, car les tâches qui
leur sont assignées se recoupent dans plusieurs domaines. Ils ont le même maître
d'ouvrage(MATCL) et le même bailleur de fonds(CCE). Seulement les CCC sont au
niveau des communes et le PACAD appui l'assemblée régionale.

7. L'ANICT
L'Agence Nationale pour l'Investissement des Collectivités Territoriales (ANICT) est le
dispositif financier de la décentralisation, elle a ouvert son bureau à Kidal en juin 2001.
L'ANICT est un établissement public national à caractère administratif, doté de la
personnalité morale et de l'autonomie financière, placée sous la tutelle du ministère de
l'Administration territoriale et des Collectivités locales (loi n°00-042 du 7 juillet 2000
portant création de l'Agence Nationale des Collectivités Territoriales (ANICT) et décret
n°00-386/P-R M du 10 août 2000 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement
de l'ANICT). L'organe social de l'Agence est le Conseil d'administration où les élus des
collectivités territoriales sont majoritaires. L'Agence est également dotée d'une direction
générale et d'antennes dans chacune des huit régions du Mali.
L'ANICT doit:

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- assurer l'organisation et le développement d'une capacité de réponse durable aux
demandes d'appui financier des communes.

- recevoir et allouer des subventions pour aider les collectivités à développer des
services de proximité entrepris sous leur maîtrise d'ouvrage en contribuant à la
réalisation des investissements.

- inciter les collectivités à développer la mobilisation de leurs ressources propres.
- garantir certains prêts contractés par les collectivités pour le financement de leurs

activités.
- Aider les collectivités territoriales à développer les services de proximité à leurs

administrés par la réalisation d'équipements ;
- Assurer la péréquation entre les différents budgets des communes.

30 milliards ont été mis à la diposition de l’ANICT6 pour atteindre ses objectifs.
Les communes présenteront leur requête de financement à l'agence avec un apport de
20%. Les CCC formeront les conseils communaux en vue du montage des dossiers.

8. L'ADIN
L'Autorité pour le Développement Intégré du Nord(ADIN) a été créée par la loi N#040
du 7 juillet 2000 et a démarré en 2001 à Kidal.
Elle a pour compétence d'appuyer les collectivités territoriales des trois régions du Nord
dans leurs missions de programmation, de mise en oeuvre des actions de développement
et d'information de l'ensemble des intervenants. Elle est dirigée par un directeur général
qui rend compte directement au Premier Ministre. Son siège est à Gao. Dans chacune des
autres régions du nord, il y a une représentation. Ses mandats sont:

Poursuite de la mise en oeuvre du Pacte National;
- animer la consolidation du processus de paix,
- préparer et coordonner avec les instances concernées les mesures législatives et

réglementaires spécifiques aux régions du Nord,
- Informer régulièrement le Premier Ministre des mesures prises ou à prendre en

fonction de la situation socio- politique des régions du nord

L'information de l'ensemble des intervenants;
- collecter l'ensemble des informations intéressant la mise en oeuvre des

programmes de réhabilitation et de développement des régions du nord,
- rassembler l'information disponible au niveau des directions régionales du plan et

de la statistique(DRPS) et les cellules de coordination régionales et travailler en
étroite symbiose avec celles- ci sur cette tâche,

- traiter l'information dans le but de constituer une banque de données sur les
régions du nord, rendre l'information accessible et appropriée à tous les opérateurs
potentiels,

- assurer la circulation permanente de l'information entre les régions du nord et
entre celles- ci et les services nationaux,

6 Voir article de Adama DRAME dans le Reflet N# 15 du 23 Mai 2001. Ce budget provient de : 19
milliards environ de L’Union Européenne, 3,5 milliards de l’Agence Française de Développement, 3,5

milliards du Programme des Nations Unies pour le Développement et 3 milliards de l’Etat Malien.

7

- procéder selon les besoins et/ou la demande aux études et évaluations jugées
utiles.

L'appui à la planification régionale;
- contribuer à l'élaboration des schémas directeurs d'aménagement des régions du

nord,
- appuyer la planification du développement des collectivités territoriales.

La coordination des interventions dans les régions du Nord- Mali.
- conseiller et orienter les partenaires financiers et techniques au développement du

nord pour leur intervention dans ces régions,
- constituer un référentiel(base de données) technique sur la nature, les

caractéristiques, le coût et les modalités de gestion des matériels techniques et
types d'intervention utilisés dans différents secteurs d'intervention: hydraulique,
santé, aménagements agricoles, élevage, éducation…

- contribuer avec les cellules régionales de coordination, et à l'aide du référentiel ci-
dessus, à l'organisation et au suivi des concertations sectorielles déjà engagées.

9. Conclusion:

Les dispositifs de la coordination de l’assistance sont nombreux comme on a pu le
constater, mais les jalons d’un véritable développement tardent à se mettre en place.

Des engagements importants ont été pris par les partenaires au développement du Nord,
en fin décembre 2000 ils se chiffraient à 158 milliards de francs CFA, repartis par secteur
comme suit7:

“Développement rural 43%(agriculture 36,04%, élevage 6,08%, environnement
0,26%)
Secteur secondaire(Hydraulique 7,06%, Energie 0,08%)
Secteur social(Santé 3,40%, Education 1,51%)”

Cependant, force est de constater que le développement des régions du Nord-Mali se pose
toujours avec autant d’accuité, et cela dix ans, après la signature du Pacte national.

Quant à la région de Kidal, elle se singularise par sa specificité dont je ne citerais que
deux points qui me semblent très importants et aussi qui expliquent en grande partie la
marginalisation de la zone:

L’immensité: La région couvre plus de 21% du territoire national soit près de 264
000Km2. La mise en valeur de ce vaste territoire ne peut etre assurée convenablement
que par l’existence du pastoralisme.

7

Extraits de l’intervention de Abdoulaye Balabo MAIGA, Directeur Général ADIN, au festival de la paix à Gao les 22, 23 et 24
Mars 2002

8

La densité: Elle est démesurement faible. La population d’environ 85 000 hbts est
disséminée sur tout le territoire plus que partout ailleurs. En effet, cette région est la
seule du pays à ne pas possédé pas de zones de concentrations telles: la vallée du
fleuve, des lacs, des mares ou sources perennes.

Cependant la région recèle des potentialités:
Le Pastoralisme, c’est l’activité essentielle des éleveurs de la région. C’est la seule
façon de transformer les ressources du terroir: prairies, branches d’arbustes épineux,
terres salées, eau; en produit consommables comme; le lait, la viande, le cuir…; qui
ont fait vivre et servi d’élements de troc pour les nomades de la région depuis les
temps immémoriaux.
Malheureusement, l’élevage est occulté dans tout le Mali à cause de son assimilation
à l’agriculture dans son sens large. Il devient le parent pauvre avec moins
d’investissements, moins de recherches et cela particulèrement dans cette région. En
plus l’élevage fait l’objet d’un vide institutionnel en particulier quand il s’agit du
foncier.

L’eau, sa diponibilité est le plus grand problème de la région mais selon Ahmed
Mohamed AG GUIDI8 “on la trouve en quantité suffisante, abondante, dans cette
région, mais elle est souterraine. Pour vous donner un exemple: Il pleut en moyenne
130mm à Kidal contre 1200mm à Sikasso, cependant cette région est plus fournie en
eau industrielle que celle de Sikasso autrement, nous avons plus de potentiel en eau
pour faire des fourrages, des prairies, et possédons plus d’eau pour les usines de
traitement des mines, que toutes les autres régions du Mali.

La région n’a jamais bénéficié de véritables recherches et forages d’eau. Alors même
qu’elle en est la plus riche; la zone souffre cruellement de manque d’eau dont
regorgent ses bassins sédimentaires, véritables réservoirs acquifères, reconus par les
premiers EXPLORATEURS; ici il faut nommer la TAMESNA, le TILEMSI, et la
TANEZROUFT. Pouvons-nous exploiter des potentiels souterrains dans une région
où les études brillent par leur absence, notamment les données hydrogéologiques, ne
parlons donc pas d’autres gisements9

Avec les eaux souterraines bien de déserts ont été mis en valeur et font aujourd’hui le
bonheur de leurs peuples.

Il nous appartient de transformer la virginité de notre région en une véritable
opportunité.”

Par Cheick AG BAYE
10/07/02

8

Extraits du discours d’Ahmed Mohamed Ag Guidi coordinateur ACORD Kidal, lors du seminaire sur la santé animale tenu à
Aguelhoc du 23 au 28 décembre 2001

9 selon le rapport du PNUD /DCTDF Mali 85/007 extrait de www.afriquepluriel.Ch/mali9.htm, il y aurait
dans la région : l’Or, le fer, le manganèse, le plomb, l’uranium, le gypse, les diatomites…

9

ANNEXE : Liste des abréviations utilisées

ADIN : Autorité de Développement Intégré du Nord
ACF: Action Contre la Faim
ACORD: Association pour la Coopération et la Recherche pour le Développement
AFVP: Association Française des Volontaires de Progrès
AMI: Aide Médicale Internationale
ANICT: Agence Nationale pour l'Investissement des Collectivités Territoriales

CAR-Nord: Consolidation des Acquis de la Réinsertion(des ex-combattants)
CCC: Centre de Conseils de communaux
CLO: Comités Locaux d'Orientation
CNC: Cellule Nationale de Coordination
CTSP: Comité Transitoire pour le Salut du Peuple

DDRK: Développement Durable de la région de Kidal
DHD: Développement Humain Durable
DNCT: Direction Nationale des Collectivités Territoriales
DRPS: Direction Régionale du Plan et de la Statistique

IEC: Information, Education, Communication

MATCL: Ministère de l'Administration Territoriale et des Collectivités Locales
MFUA: Mouvements et Fronts Unifiés de l’Azawad

ONG: Organisation Non Gouvernementale

PACAD: Projet d'Appui à la Coordination des Actions de Développement
PADDECK: Projet d'Appui au Développement Décentralisé à Kidal
PMR-FED: Projet Micro- Réalisations du Fonds Européen de Développement
PNUD: Programme des Nations Unies pour le Développement
PSARK: Projet de Sécurité Alimentaire et de Revenus dans la région de Kidal

VMI: Vision Mondiale Internationale